...Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35...
...E SIGNALISATION « ARRÊT » – CHEMIN VINCENT -MASSEY , À L’INTERSECTION DE LA R UE MARIE -PIER 42. MODIFICATION – RÉSOLUTIONS N 21 -365 ET 21 -366 – CORRECTION DES NUMÉRO S DE CERTIFICATS DE CRÉDI T APPROBA TION DES COMPTES, D...
...DES BOIS -FRANCS - PHASES 1 ET 2 CONSIDÉRANT l’approbation d’un plan image et d’un plan image modifié selon les résolutions n o 11 -288 et 19 -50 respectivement adoptées lors des séances du conseil municipal du 13 septembre 2011 et...
...des fins de recherche. Qu ’aucune utilisation commerciale des données n’est autorisée. 18. MODIFICATIONS AUX RÉSOLUTIONS N ° 18 -142 ET 18 -332 – EMBAUCHES – TECHNICIENNE EN URBANISME ET TECHNIC IEN b N URBANISME ET ENVIR ONNEME...
...on 11 -288; CONSIDÉRANT QUE des modifications sont à apporter dans la description des lots mentionnés aux résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 devant faire l’objet de travaux d’aménagement de systèmes de rétention et...
...ntente relativement aux travaux de prolongement de la ru e Daniel et au partage des coûts, le 23 août 2021, selon les résolutions numéro 19 -115 et 21 -102 respectivement adoptées lors des séances du 13 mars 2019 et 10 mars 2021; CON...
...ê tre déposée en séance avec mention dudit dépôt au procès -verbal. PROCÉDURES DE REPRÉSENTATION DES DEMANDES, RÉSOLUTIONS ET PROJETS DE RÈGLEMENT Article 27 Le président d’assemblée ou le secrétaire -trésorier, peut en...
.... CONSIDÉRANT QU’En vertu du plan image (lotissement) et des plans et devis approuvés par la Municipalité aux termes des résolutions n° 21 -393 et 22 -269, les servitudes suivantes sont à établir ou à annuler : o Création d’une s ervitud...
...E SIGNALISATION « ARRÊT » – CHEMIN VINCENT -MASSEY , À L’INTERSECTION DE LA R UE MARIE -PIER 42. MODIFICATION – RÉSOLUTIONS N 21 -365 ET 21 -366 – CORRECTION DES NUMÉRO S DE CERTIFICATS DE CRÉD IT APPROBATION DES COMPTES, DÉ...
...E PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS CONSIDÉRANT les résolutions n° 18 -194 et n° 20 -256 adopté es par le conseil municipal, demandant l’aménagement d’une traverse pié...
...isionnel 5.2. 9.1 Tout membre du conseil doit res pecter toutes lois, politiques et normes (règlements et résolutions) en vigueur de la Municipalité et des organismes municipaux relatives aux mécanismes de prise de...
...Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle , adoption de résolutions et directives de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35....
...uis par un règlement ou une résolution de la Municipalité. 4. Je m’engage à réaliser mon projet dans le respect des résolutions et règlements de la Municipalité. 5. Je reconnais que l’acceptation de la présente demande par le...
...° 17 -455; CONSIDÉRANT la signature du protocole d’entente le 18 janvier 2016, révisé le 6 décembre 2016, selon les résolutions no ° 14 -378 et 16 -521; CONSIDÉRANT la note de service produite par le Chef de division – Hygiène du mi...
...° 17 -455; CONSIDÉRANT la signature du protocole d’entente le 18 janvier 2016, révisé le 6 décembre 2016, selon les résolutions no ° 14 -378 et 16 -521; CONSIDÉRANT la note de service produite par le Chef de division – Hygiène du mi...
...Québec sous le numéro 23 354 480 à l’égard de O¶LPPHXEOHFRQQXHWGpVLJQpFRPPHpWDQWOHORW 302 37 5 objets des résolutions no 11 -202 et 17 - 211. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à...
...Monsieur le conseiller Raymond Rougeau à titre de s ubstitut à la MRC de Matawinie; La présente résolution abroge les résolutions numér os 17-520 et 17-561 ainsi que toute autre résolution qui lui est incompatible. 21. A IDE F...
...uméro 2021 -02, de lotissement numéro 2021 -03 et de cons truction numéro 2021 -04 ont été adoptés aux termes des résolutions n 21 -113, 21 -114 et 21 -115 à la séance ordinaire du conseil municipal du 24 mars 2021; CONSIDÉRANT QU...
...uméro 2021 -02, de lotissement numéro 2021 -03 et de construction numér o 2021 -04 ont été adoptés aux termes des résolutions numéro 21 -113, 21 -114 et 21 -115 à la séance ordinaire du conseil municipal du 24 mars 2021; CONSIDÉRAN...
...remercier Madame Marie -Odile Roy pour son travail effectué au sein du comité du patrimoin e jusqu’à présent. Les résolutions numéros 21 -101 et 21 -214 sont modifiées en conséquence. 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BA...