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...- RAPPORT AU CONSEIL MU NICIPAL – FORMATION OBLIGATOIRE EN ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA...
...s ................................ ................................ ....... 142 Tableau 28 - Distance à respecter par rapport à une contrainte anthropique .......... 149 Tableau 29 - Saillies et éléments architecturaux dans une marge o...
...SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions Schéma de couverture d e risques incendie 2017 18. Adoption de la politique dembauche...
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...nces de l’article 938.1.2 du Code municipal du Québec, le directeur général et greffier -trésorier dépose le rapport annuel concernant l’ application du Règlement sur la gestion contractuelle de la Municipa lité de Rawdon pour l’an...
...ANDE D ’AUTORISATION AU MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 5. RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6....
...E LUMI NAIRES DE RUES 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 35. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK SOUS FORME VI RTUELLE 36. AUTORISATION DE SIGNA TU...
...RT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO IN...
...ou le niveau habituel de production de létablissement ou dans les caractéri stiques de ses eaux usées. Article 22 Rapport de caractérisation Le propriétaire ou lexploitant de létablissement doit transmettre au responsable de...
...ALES 2021 ET 2022 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQ UES PUBLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCA...
...rise Dubois -William inc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE ,...
...018 - Diverses demandes 33. Autorisation de signature - Enquête annuelle sur le s bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature Projets en développemen t des collections des bibliothèque...
...ivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adoption du programme triennal d’immobili...
...DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 27....
...DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 2...
...IDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture. 19 -32M EN CONSQUENCE, il est propos p...
...019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2018 15. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTI...
...– SAISON ESTIVALE 2019 35. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 36. DEMANDE D ’APPUI - PROJET ARTISTIQUE MUL TIDISCIPLINAIRE – DEMANDE DE BOURSE AUPRÈS DU C...
...KETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPO RT FINANCIER DES PAR TIS POLITIQUES AUTOR ISÉS 2021 17. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAIS...
...2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLU...
...n permis ................................ ................................ ................... 33 7.6.2. Documents et rapports ................................ ................................ .............. 33 7.6.3. Révocation du perm...