...personnes dans les municipalités locales Nom installation production / No Lieu Nom de l’intervenant Type responsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon,...
...9 janvier 2018, rouverte le 8 février 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; 18 -256 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josiann...
...de Sainte -Béatrix et l’Office municipal d’habitation de Saint -Jean -de -Matha ont demandé l’autorisation de la ministre responsable de la Protection des consommateurs et de l’Habitation de s e regrouper; CONSIDÉRANT QUE ces offices ont...
...OTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉS...
...de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimber...
...de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à l a direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimber...
...s à l’aménagement d’un accès via le chemin du Lac -Brennan; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le responsable du développement durable, le directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement et le directeur de l’...
...r mis de voirie du MTMDET pour intervenir sur les routes entretenues par celui-ci; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître duvre et sengage à respecter les clauses des permis de v oirie émis par...
...per mis de voirie du MTMDET pour intervenir sur les routes entretenues par celui-ci; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître duvre et sengage à respecter les clauses des permis de v oirie émis par...
...firme PRO -ES Info -Conseil I nc., sur demande, à titre de ressource externe à l’adjoint à la direction – Responsable du développement durable, planification et du développement du territoire, pour un montant pouvant aller...
...5 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI SME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMP S CO...
...Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ray...
...istère des Transports pour intervenir sur les routes entretenues par le ministère; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des trav aux dont elle est maître d’œuvre; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à respecter les clauses...
...l municipal a pris connaissance de cette offre ; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable suivant lequel, l’offre du Club de Golf de Rawdon est conforme à la pol...
...’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’ENVIRONNEMENT – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET...
...s; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics et responsable de la division des parcs et espaces verts en date du 9 avril 2021. 21 -157 EN CONSÉQUENCE , il est...
...re des Transports pour intervenir sur les routes entretenues pa r le ministère; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est responsable des travaux dont elle est maître d’œuvre; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à respecter les clauses...
...ent; CONSIDÉRANT QUE suivant l’article 21 de la Loi sur les compétences municipales , la Municipalité n’est pas responsable des dommages causés à un immeuble ou à son contenu si le propriétaire néglige ou omet d’insta ller un a...
...UX ALARMES INCENDIE AFIN D’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUM...
...ur l’année 2023 ; CON SIDÉRANT QU’il y a lieu de prévoir la signature d’une entente contractuelle avec l’entreprise responsable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 22 -365 EN CONSÉQU...
...nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé...
...t sur le plan image déposé; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-241 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Bre...
...la Municipalité; CONSI DÉRANT QUE l’employé concerné occupait la fonction de technicien en urbanisme – responsable des inspections au Service de l’urbanisme et de l’environnement ; CONSIDÉRANT les recommandation s soumise...
...ité consultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josian...
...DÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municip alité et/ou par la personne responsable de la bibliothèque. 20 -26 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...