...on d’un ensemble de bâtiments principaux implantés sur un terrain formé d’un ou de plusieurs lots et contigu à une rue publique, réalisé par phase et ayant en commun certains espaces extérieurs, services ou équipements, desservi...
... Bâtiment principal 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Nadine Clément & Richer Blier 3520, rue Pine Lo t 4 994 544 Zone 6 au PIIA (Secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovatio n du bâtiment princi...
...4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX...
...IS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX...
...d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68...
...L E P É R I M È T R E U R B A I N Page 54 1. Implanter les bâtiments de manière à mettre en valeur la rue publique existante, le réseau d‱allées véhiculaire et l‱entrée du projet; 2. Assurer l‱intégration du projet da...
...– Bâtiment principal 6. Demandes relatives aux règlemen ts sur les PIIA 6.1 Nadine Clément & Richer Blier – 3520, rue Pine – Lot 4 994 544 – Zone 6 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation du bâtiment p...
...on du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extér...
...on du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extér...
...bert 2020-06-17 27787 cert. No 2 stabilisation parc des Cascades 2 328.67 $ 2020-11-26 28155 cert. No 1 ponceau rue Park 83 307.18 $ 2020-12-16 28276 cert. No 3 stabilisation parc des Cascades 3 749.51 $ 89 385.36...
...d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68...
...Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 25. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 26...
...ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le meilleur du développement de notre rue principale. Je vous invite à consulter l’article « Un bilan de santé pour le lac Pontbriand » à la page 3; un d...
...CONSIDÉRANT QUE les résidents de la rue des Bois -Francs ont déposé une demande pour le déneigement de cette rue privée par la Municipalité; CONSIDÉRANT des circonstances particulières, le conse il municipal est disposé...
...X�Q��F�R�U�U�L�G�R�U��U�L�Y�H�U�D�L�Q� Un lot conforme doit être immédiatement adjacent (ligne avant) à : 1. Une rue publique ; 2. Une rue privée conforme nommée à l’ annexe 1 du présent règlement ; 3. Une r ue apparaissant au...
...ineure visant à rendre conforme la résidence existante. La résidence est localisée à 6,67 mètres de la limite avant (rue Paul) en lieu et plac e d’une distance minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l’article 6.2.1 c) du Règlement de...
...ge rue Mary -Daly 9.5305 $ (1) 107 - Pavage rue Luc 10.2623 $ (1) 109 - Pavage rue Promenade -du -Lac 8.916 9 $ (1) 115 - urbain TECQ 10 -13 – secteur desservis 1.62...
...re au 15 avril de chaque année sur tout le territoire de la municipalité. Il est important de ne pas placer vos bacs dans la rue puisque les opérations de déneigement pourraient les endommager. 6 SÉCURITÉ INCENDIE Sur la photo (de gauche à droite...
...Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou groupe de lots formant une seule propriété foncière. T...
...iel Accès-Cité en ligne 12 159.76 $ 30 196.18 $ Service EXP 2021-01-08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.9...
...t pour le véhicule pour laquelle elle est délivrée. f) La vignette n’est valide que pour la rue ou partie de rue pour laquelle elle est délivrée. 7.2 La Municipalité délivre une vignette de stationnement pour le parc des chut...
...stationnement afin d’augmenter les amendes prévues pour certaines infractions dont l’interdiction de stationnement sur une rue publique à un montant de 100 $ plus les frais; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séanc...
...uiétude des lieux; 1. Réduire la pression sur le réseau routier et offrir suffisamment de stationnement hors rue pour répondre à la d emande; 2. Assurer que les constructions où l’usage s’exerce s’agencent avec l’enviro...
...B&B) Fermette No. de règlement Entrée en vigueur (1) L'usage est spécifiquement autorisé sur les terrains adjacent à la rue Park. USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone REC-10 Annexe 2 du Règlement de zonage GROU...
...t doit assurer une connexion à un chemin municipalisé entretenu (inclu s les routes du réseau routier supérieur) ou à une rue privée conforme. Nono bstant ce qui est mentionné précédemment, l’application du critère de développement visant à av...