...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...�H�Q�W�L�R�Q� �S�D�U� �O�D� Municipalité, sauf si une décision finale relativement à ce projet, contrat ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la municipalité. 5.2.9 Respect du processus déc...
...suivant , avec le retrait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...ANT QUE la Municipalité souhaite offrir ce service à nouveau en 202 2, tout en bénéficiant des programmes de subventions disponibles; CONSIDÉRANT QUE l’Association des Personnes Handicapées (APH) offre également son...
...projet pour un montant de 6 000$; CONSIDÉRANT QUE l’école secondaire des Chutes a fait une demande de subvention dans le cadre du programma PAFILR du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur; CONSIDÉRANT...
...projet pour un montant de 6 000$; CONSIDÉRANT QUE l’école secondaire des Chutes a fait une demande de subvention dans le cadre du programma PAFILR du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur; CONSIDÉRANT...
...pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Qué...
..., pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Québ...
...afin qu’ils créent des possibilités d’emplois d’été; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de cette subvention pour l’année 2019 dans le cadre du volet Jeunesse Canada au travail d ans les deux langues officielles. 19-6...
...ONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES CONSIDÉRANT QUE l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon a déposé une demande de subvention pour la consolidation et l’ajout de sentiers multisports auprès du ministère de l’Éducation et de...
...TION D ’UN SYSTÈME DE RAVI TAILLEMENT EN AIR RE SPIRABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20....
...cours pour la tenue du Festival de la St -Patrick du 17 au 19 mars 2023 ; CONSIDÉRANT des programmes de subvention disponibles, notamment l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025...
...D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M....
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le c...
...AU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX...
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le...
...aux études lors de la prochaine année scolaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de cette subvention pour lannée 2020. 19-551 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuil...
...IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministèr e de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Proje...
...orisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de territoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert...
...20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION ...
...20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION ...
...r aux études lors de la prochaine année scolaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de ce tte subvention pour l’année 2022 . 22 -39 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseill er Bruno Desroch...
...ité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352-1-62037 (14) - 2017- 07-03-47 CONSIDÉRANT la subvention maximale de 12 000 $ échelonnée sur trois années budgétaires accordée à la Municipalité par le min...
...une somme de 2 323 719 $ sur une période de 20 ans et à affecter une somme de 176 152 $ provenant de la subvention du MTQ et une somme de 111 783 $ provenant du fonds général. Le Règlement d’emprunt numéro 164 est m...