DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...avière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélèvemen...
...ON DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS –...
...sur le territoire de la Municipalité de Rawdon selon le parcours proposé, une dem ande pour de l’affichage temporaire ainsi qu’une demande d’utilisation du stationnement au garage municipal Réjean Neveu. 22 -108 EN CONSÉQ...
...conformément à l’article 148.0.3 de cette même Loi. ARTICLE 1 6 Mandat Le mandat d’un membre cesse ou est temporairement interrompu dans les cas suivants : a) S’il cesse d’être un membre du Conseil ; b) S’il a un in...
...ntration telle quelle peut avoir un impact négatif sur le traitement ou l e milieu récepteur. Article 15 Raccordement temporaire Il est interdit de rejeter des eaux usées dans un o uvrage dassainissement par lintermédiaire d...
...rnant le stationnement entre 8 h et 20 h le 21 juillet 2019 , l’organisateur de la fête étant tenu de masquer temporairement les enseignes prohibant le stationnement durant ces heures. 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29....