...ARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PROGRA MME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D...
...– TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195...
...TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 919...
...ou sans frais d’entrée, et aménagé de façon à permettre l’usage du cours d’eau ou du lac à des fins récréatives et de détente R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON C H A P...
...14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P OSTE DE SURPRESSION WOODLAND ET À LA CASE RNE INCENDIE...
...S D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L...
...ITS 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION ...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES MAJ INC . 4. AUTORISATION ...
...RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE (RETIRÉ) 12. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...
...34. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 35. ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI ADMINISTRATIV E - EMPLOYÉ N °30 -0700 36. MANDAT - CHARGÉ DE PROJETS – PROJETS SPÉCIAUX 37...
...TRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOT...
...34. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 35. ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI ADMINISTRATIV E - EMPLOYÉ N °30 -0700 36. MANDAT - CHARGÉ DE PROJETS – PROJETS SPÉCIAUX 37...
...seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dettes et les emprunts municipaux (RLRQ, chapitre D-7); 4. les obl...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 34.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.4 LISTE DES ENTENTES 34.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFF...
...uipement sur le site de la caserne incendie , sis au 3599, rue Chu rch par l’entreprise Cooptel ; CONSIDÉRANT QU’une entente est à intervenir entre la Municipalité et l’entreprise Cooptel , afin d’autoriser l’installation d’un bâtiment de se...
...fléter les particularités du territoire de Rawdon et de proposer des orientations d’aménagement répondant aux attentes citoyennes, le présent plan d’urbanisme est né d’une approche axée sur une analyse territoriale et sociodémogr...
...RVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 20 -205 – AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT...
... DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE CONSIDÉRANT la résolution numéro 19-540 autorisant la signature dune entente pour permettre le partage de ressources de létat-major des servic es de sécurité incendie des municipalit...
...Adopté à la majorité. 29. CONTRIBUTION ANNUELLE – CROIX -ROUGE – SERVICES AUX SINISTRÉ S CONSIDÉRANT l’entente avec la Croix -Rouge pour les services aux sinistrés pour une durée de trois (3) ans (années 2017, 2018 et 2019)...