Formulaire de demande (PDF)
Horaire d'arrosage et autres précisions
...tion du site — perméabilité et distance — est essentielle avant que la ville ne délivre un permis pour la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment sur un terrain en milieu isolé. J’ai un...
...n embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarcation de 10 C.V. et plus sur le lac Pontbriand et...
...- Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement...
...entreprises culturelles, ce qui lui a permis de poursuivre des recherches en création et production. Récipiendaire d’un prix « Coups de cœur » d’Hexagone en 2014, il a également participé à de nombreuses autres expositions. Site Internet d...
Arrosage pelouse L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants :...
...tronc et la tige de l’arbre; Abattre ou entretenir dans la bande boisée Ce qui est permis Abattre un arbre ou arbuste ayant un diamètre plus petit que 9 cm; Ave c l’ autorisation appropriée...
...rive Bande riveraine - Pour une restauration durable Pour tous travaux Il est obligatoire d’obtenir un permis pour toutes les constructions, tous les ouvrages et tous les travaux sur la rive ou sur le littoral, tels que :...
...de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis Seules les interventions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont possibles : A...
...2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
...021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructure...
...08-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et...
...t les résidents que les non-résidents de Rawdon ayant un bateau de 10 chevaux-vapeur ou plus doivent obtenir au préalable un permis d’accès pour naviguer sur le lac, et ce, conformément à la réglementation en vigueur concernant l’utilisation de la ra...
...matière de nuisances et d’urbanisme. C’est aussi par l’entremise de ce service que vous pourrez vous procurer tous les permis et certificats nécessaires à la réalisation de vos projets de construction de tout genre, dans le respect des normes a...
...vre est déclaré perdu et une facture est envoyée afin de nous permettre de les remplacer. Le montant facturé comprend le prix du document en question, calculé à sa valeur au marché ou, s’il n’est plus disponible sur le marché, au prix d’un docume...
...cte du bac bleu, noir ou brun, joignez Compo Recycle, au 450 882-9186. Pourquoi réduire mes déchets? Le prix à la tonne enfouie devrait augmenter au fur et à mesure que les sites d’enfouissement seront pleins et que les matières...
... modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-03-3 modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 202...
...aine selon sa pente. Pour avoir plus d’informations sur les bandes riveraines, tel que, ce qui est interdit ou permis d’y faire et comment les préserver visitez la rubrique Bande riveraine . Lorsque la rive n...
...et écologiques ainsi que leur intégrité. C’est pourquoi la majorité des travaux, des ouvrages et des interventions n’est pas permise dans les milieux humides à moins d’avoir obtenu une autorisation ministérielle ou municipale. Ainsi, il est bon...
...6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements Règlement No 2021-03-3 modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 et ses amendements Règlement No 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 202...
...est de la responsabilité du propriétaire de l’installation septique d’assurer le bon entretien du système ; Un permis est obligatoire pour toute intervention concernant une installation septique. Les installation...
...fiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
...ement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2...
...ans et plus de 65 ans FORFAIT DE SAISON 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes et le stationnement. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettr...