................................. ................................ ........................ 136 Classification des usages temporaires ........................... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ...............
...cat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques ...................
...les gale ries et les balcons couverts ainsi que par les vérandas et les solariums (3 saisons); Les bâtiments temporaires, les bâtiments accessoires détachés du bâtiment principal et les bâtiments pour fins agricoles peu...
...mportante présence d’une population saisonnière, principalement en haute saison. La majorité de ces résidents temporaires s’y installe dans une volo nté d’avoir une résidence secondaire dans un cadre naturel, près d’un lac ou un cou...
...Page 20 7. Les sols mis à nu sont protégés le plus rapidement possible après les travaux. Des mesures temporaires (compost , paillis, matelas anti -érosion) devraient être utilisées si l‱implantation de la végétation...
...vu par la Municipalité pour desservir la rue située en façade de la ou des propriétés faisant l’objet du ou des raccords temporaires. 3.3 Lorsque le ou les services demandés sont disponibles dans l’intersection adjacente à la...
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
...vec Atlas Espace de création culturel Jeux géants – Quilles, Tic-Tac-Toe, Connect Four Confection de bracelets et tatouages temporaires Démonstration de paramoteur avec Maxie Vol Traîneau à chiens avec Kinadapt Consultez tous les détails de la pr...
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......
...tivité de remblai, de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le litt...
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...le programme, les sinistrés sont : des particuliers, en raison de dommages à leurs biens ou de frais d'hébergement temporaires; des entreprises ou des entreprises agricoles; des propriétaires de bâtiments locatifs; des organisme...
Carrefour jeunesse-emploi Matawinie Coordonnées Point de service Rawdon 4046, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 Téléphone : 450 834-1527 Sans frais : 1 877 834-1144 Télécopieur : 450 834-6103 Courr......
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...mentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la paye et gère les emprunts temporaires, la dette à long terme et leur financement. Afin de veiller à l’harmonie de l’état global des finances de la Muni...
...accessible pour tous les types de transport (voitures, véhicules lourds, autobus, machinerie, etc.) et bien que les travaux temporaires de reconstruction du ponceau aient pris seulement deux semaines, il faudra compter plusieurs semaines encore avan...
...accessible pour tous les types de transport (voitures, véhicules lourds, autobus, machinerie, etc.) et bien que les travaux temporaires de reconstruction du ponceau aient pris seulement deux semaines, il faudra compter plusieurs semaines encore avan...