...OENTREPRISE : Une microentreprise est une entreprise occupant moins de 10 personnes, et qui a un chiffre d'affaires annuel ou un total de bilan n'excédant pas 2 millions de dollars. MILIEU HUMIDE : Selon la Loi sur la qualité d...
...DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INT ÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 2...
...EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21...
...ollars de la valeur telle que portée au rôle d’évaluation en vigueur.et cette taxe est imposée et prélevée annuellement sur tout terrain, lot ou partie de lot avec toutes les constructions y érigées, s'il y en a, sur tous...
...UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERMETURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON...
...STRATIVE INTERNE 36. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE DE FIN D EMPLOI (DOSSIER N ° 20-0600) 37. INDEXATION ANNUELLE EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D INSTALLATION DE LUMINAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE...
...HAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈGE CHAMPAGNEUR 46. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) - 2021 APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR...
...le déneigement des bornes fontaines pour les saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020 du Secteur 3, pour un montant annuel de 500 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division – Hy...
...N AU PROGRAMME BIBLIO -AIDANTS POUR LES ANNÉ ES 2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’H...
...le déneigement des bornes fontaines pour les saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020 du Secteur 3, pour un montant annuel de 500 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division – Hy...
...MQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶804 CONSIDÉRANT QUE la proposition de l’UMQ est renouvelée annuellement sur une base volontaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire participer à cet achat reg roupé...
...terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme est valide pour un période d’un an et do it être renouvelé annuelle ment . 4.13. Piscines Nul ne peut implanter une piscine hors terre, semi -creusée ou creusée (enfouie...
...RNÉE DES CANTONS D E RAWDON - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INSTALLATIONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES 29. CONTRIBUTION ANNUELLE – CROIX -ROUGE – SERVICES AUX SINISTRÉ S 30. INVITATION – SOIRÉE COSTUMÉE CHIC – ASSOCIATION DES PERSO NNES...
...a le coût des assurances accidents ou responsabilité, si agression entre chiens et/ou citoyens? f) Quel est le coût annuel pr ojeté pour l’entretien de ce parc? 3- Serait -il possible de connaître les coûts des dépenses occasionnées...
...la Municipalité a estimé sa dépense en divers carburant s à un montant de 201 061,75 $, plus les taxes applicables annuellement, soit pour les années 202 2 à 202 4, avec la possibilité de renouvellement par l’UMQ pour 2025 . 22 -147...
...sitant un geste administratif 23 $ / heure 5 $ Taxes en sus. TARIFS SPÉCIFIQUES Service animalier Frais annuel d’enregistrement d’un chien 25 $ Exonration de taxes. 25 $ + frais de poste par avis de retard a...
...TRATI VE INTERNE 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI (DOSSIER N ° 20 -0600) 37. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE...
...n d’alimenter les résidences desservies sur le chemin du Lac-Morgan, de la rue Woodland jusqu’au chemin Carroll. Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2023 - Réseau Rawdon Eau souterraine Description des sites de prélèv...
...terme - résidence de tourisme. Ce permis sera valide pour une durée d’un (1) an et devra être renouvelé annuellement jusqu’à ce que l’usage location résidentielle à court terme - résidence de tourisme cesse; 3. Obt...
...nscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne re...
...N AU PROGRAMME BIBLIO -AIDANTS POUR LES ANNÉ ES 2020, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’H...
...HAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈGE CHAMPAGNEUR 46. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) - 2021 APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR...
...MM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERME TURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON...
...EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 19. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDI E 2020 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMO INE 21....
...RNÉE DES CANTONS D E RAWDON - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INSTALLATIONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES 29. CONTRIBUTION ANNUELLE – CROIX -ROUGE – SERVICES AUX SINISTRÉ S 30. INVITATION – SOIRÉE COSTUMÉE CHIC – ASSOCIATION DES PERSO NNES...