...er la programmation estivale qui se trouve dans ce Rawdonnois. Il n’y aura pas que des événements cet été à Rawdon! Dans le respect de la démarche Rues principales et pour répondre aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la r...
...9 ; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR: MME BRENDA PURCELL APPUYÉ PAR M. RICHA RD MILLAIRE QUE le règlement portant le numéro 24 - 99 soit adopté et qu'il soit statué et décrété par le règlement ce qui suit:...
...ule pour l’usage habitation ................................ ........ 230 Remisage de bateau de plaisance ou de véhicule récréatif et de roulotte pour l’usage habitation ................................ ................................ .......
...H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel...
...tissement ................................ ................................ ................................ ...... 28 Le réseau routier ................................ ................................ ................................ . 29...
...AVIS DE MOTION 10. Avis de motion – Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d...
...PONT P-05054 28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME...
...LE PONT P-05054 28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (C...
...LFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certai...
...LFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certai...
...Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur le plan d’urbanisme » et le numéro 2021 - 01 . Il abroge le règlement numéro 379 -89, intitulé « Plan d’urbanisme du village de Rawdon » et le Règlement numéro 379 , intitulé...
...Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal d...
...de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-5 modifia nt le Règlement numéro 17-2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la te nue des séances du conseil municipal de...
...ains pouvoirs de délégation et leurs m odalités dexercice 12. Avis de motion - Règlement numéro 103-2016-1 modifi ant le Règlement 103-2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sél ection pour ladjudication de contra...
...ÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) NUMÉRO 202 1-07 21. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -5 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 22. ADOP...
...ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) RÈGLEMENTS 12....
...OMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 29. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6 - TRAVAUX DE...
...ÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 22 -357 Le directeur général et greffier -trésorier pr ésente le rapport d es études de vulnérabilité des sources d’eau potable. 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉAN...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMEN...
...s et mots ont le sens et l’application que leur attribue le Règlement de zonage . Abrogé et remplacé par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 3.0 PORTÉE DU RÈGLEMENT Pour toute intervention assujettie a...
...ots ont le sens et l’application que leur attribue le Règlement de zonage . Abrogé et remplacé par le Règlement 1012 -1 le 7 -02-2022 3.0 Portée du règlement Pour toute intervention assujettie au prése...
...esrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points n° 21 , 22 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVE...
...ard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité...
...LLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D ’ENGAGEMENT SUR LA DÉ MOCRATIE ET LE RESPE CT – LA DÉMOCRATIE DANS LE RE SPECT , PAR RESPECT POUR LA DÉMOCRATIE – UMQ 31. RECENSEMENT DE LA POP ULATION 2021 32. DEMANDE D ’AIDE...
...N DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLIC...