Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...e la publication dans plusieurs circonstances. Il peut s’agir, par exemple, de mettre en vigueur un règlement. Les avis publics remplissent donc, en premier lieu, des objectifs de transparence et de diffusion de l’information envers la populatio...
La Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) confère à l'Autorité des marchés publics divers pouvoirs, notamment la conformité des processus d'adjudication et...
...NSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de la division de la voirie et des parcs et espaces verts au Service des travaux publics en date du 23 septembre 2022 . 22 -410 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le consei...
...19. EMPRUNT AU FONDS DE ROULEMENT - ACQUISITION D ’UN TRACTEUR À TROTTO IR CONSIDÉRANT les besoins du Service des travaux publics pour les opérations de déneigement et d’entretiens des trottoirs ; CONSIDÉRANT les recommandations...
...S – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIREC...
...ent ce chemin et afin de rendre ce tronçon plus sécuritaire ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du Service des travaux publics . 18 -341 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et ré...
...ent ce chemin et afin de rendre ce tronçon plus sécuritaire ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du Service des travaux publics . 18 -341 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et ré...
...(Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur...
...(Corrigé à 610 231,80 $) CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 21 septembre 2020. 20 -345 EN CONSÉQUENCE , il est déposé et proposé par Monsieur...
...CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics . 20 -282 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et réso...
...L CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder à l’embauche de deux journaliers à temps partiel au Service des travaux publics, division voirie, suiva nt une nomination et un départ; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention col...
...CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics en date du 29 mai 20 20 . 20 -196 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics en date du 29 mai 20 20 . 20 -196 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...Non -conformité mineure CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 22 avril 2020 . 20 -143 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller...
...onseillers et conseillères présents : De nommer Monsieur Claude Bélair au poste d’opérateur -chauffeur au Service des travaux publics, à compter du 1 er novembre 2018, lequel est assujetti à une période d’essai de 90 jours travaillés....
...93 726,63 $ 116 929,58 $ CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du che f de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 7 avril 2020. CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite octro yer ce contrat sous...
...de la flotte de véhicule s de la Municipalité afin de maintenir la qualité des services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à...
...néficient des taux résidents applicable s, moins 5%. Article 6 – Tarifs particuliers applicable s au Service des travaux publics 6.1 – Tarifications diverses – Service des travaux publics 6.1.1 – Raccordement à l’aqueduc...
...96 $, taxes incluses ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics . 20 -34 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...UE pour ce faire, la responsabilité de cette division sera confiée au chef de division voirie du Service des travaux publics, com pte tenu de ses compétences et de son expertise en la matière; CONSIDÉRANT la recommandation soum...
...ne durée de six (6) mois; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics . 19 -477 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...onseillers et conseillères présents : De nommer Monsieur Claude Bélair au poste d’opérateur -chauffeur au Service des travaux publics, à compter du 1 er novembre 2018, lequel est assujetti à une période d’essai de 90 jours travaillés....
...présents : D’embaucher Monsieur Danny Lussier au poste de chef de division de la voirie au Servic e de s travaux publics à compter du 5 février 2019 , lequel sera assujett i à une période de probation de 6 mois. D’autorise...