Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou de la rue visée être tr...
...x nécessitent la réfection de l’entrée charretière ou de la canalisation de fossé (reprofilage ou déplacement du fossé, travaux routiers), le partage des coûts est réparti comme suit : a) Si l’entrée charretière ou la canalisation de...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES TRAV AUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNIC IPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJET DE RÈGLEMENT 11....
...li ; CONSIDÉRANT QUE les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles au PAV; CONSIDÉRANT QUE le réseau routier pour lequel une demande d’aide financière a été octroyée est de compétence municipale et admissible au PAV. 18 -6...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...hicules ................................ ................................ ........... 230 Stationnement des véhicules routiers ................................ ...................... 230 Stationnement pour l’usage habitation .............
...nt du Lac Vail 22. Plan délimination des raccordements inversés 23. Programme daide à lamélioration du réseau routier municipal (PAARM) Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrif ication des transpor...
...D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES LOCALES , 27.2 – ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RA...
...Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour des travaux de voirie sur le réseau routier municipal, incluant, mais sans limiter l a généralité de ce qui précède, la réfection et des ouvrages d’amé...
................................... ................................ ................................ ...... 28 Le réseau routier ................................ ................................ ................................ . 29 L‱implan...
...ivante : Véhicule de transport routie r possédant deux essieux : 32 ,00 $ / voyage Véhicule de transport routier possédant trois essieux : 43 ,50 $ / voyage Véhicule de transport routier possédant quatre essieux : 54...
...installations de prélèvement des eaux ................................ ........ 31 1.3.3.4 La gestion des corridors routiers ................................ ................................ .............. 33 1.3.3.5 Enjeu relatif à...
...rempli; CONSIDÉRANT QUE les travaux réalisés ou les frais i nhérents sont admissibles au PAV; CONSIDÉRANT QUE le réseau routier pour lequel une d emande daide financière a été octroyée est de compétence municipale et admissible au PAV. 19-5...
...phin, directeur général et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -247 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ren...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 MAI 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...LAC -CLAIR -NORD – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE R ÉSEAU ROUTIER LOCAL (AIRRL -2018 -535) 43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE...
...de Rawdon. k) Dispositifs de retenue, si requis, fournis et installés conformément aux normes des ouvra ges routiers du m inistère des T ransports du Québec en vigueur au moment de la cession des rues par le promote ur. 7.2...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 144 -2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT...