Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...e création : [25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municip...
...IVÉE GRANDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142...
...T 8198 -51 -8405 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELA...
...des conseillers et conseillères présents : D’adopter le projet de Règlement numéro 147 -2021 relatif à des travaux d’entretien tarifés (incluant du dynamitage) sur une partie privée du chemin du lac -Huard , tel que remis aux...
...en l’absence du 5 e alinéa de l’article 204 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q. c. F -2.1). Article 12 Entretien tarifé Article 12.1 Tarification déneigement – Santa Cruz – règlement 136 -2021 Pour pourvoir aux...
...ères (le cas échéant) 30 jours suivants la fin des travaux; b) lorsqu’applicable, la réception du contrat d’entretien; c)la réalisation conforme au certificat émis. À défaut de respecter l’ensemble des conditions appli...
...E PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉT É TARIFÉS SUR UNE PA RTIE DU CHEMIN PRIVÉ DE L ’AQUEDUC 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À...
...GLEMENTS 5. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règle...
...a nt les feux extérieurs et les feux dartifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117-2018 relatif...
...GLEMENTS 5. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règle...
...TRICULE N ° 8197 -68 -1542) 20. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2022 21. EMBAUCHE – JOURNALIER P OUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILI...
...n 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Ave...
...n 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Ave...
...VICES ET TARIFS APPLICABLE S RÈGLEMENTS 5. ADOP TION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q U...
...LM ET MRC MATAWINIE CONSIDÉRANT QUE la MRC Matawinie est saisie d’une demande provenant de la MRC Montcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réa...
...LM ET MRC MATAWINIE CONSIDÉRANT QUE la MRC Matawinie est saisie d’une demande provenant de la MRC Montcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réa...
...oncernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 25. Première pér...
...ES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
...ET 8198 -51 -8405 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATI...
...(S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -...
...BRE (S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...ES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
...URES ET TERRASSE AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD PROJETS DE RÈGLEMENTS 9....