Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique un suivi des e...
...hemin public au site de coupe. Un chemin d’accès ne peut jamais excéder 10 mètres de largeur incluant les fossés . CHEMIN DE DÉBARDAGE OU DE DÉBUSQUAGE : Voie de pénétration temporaire pratiquée dans un peuplement juste ava...
...SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN...
...SON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMEN T ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3...
...rend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements...
...Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt exigible pour...
...2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 - 2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGL...
...5° « Eaux usées » : eaux de rejet autre que les eaux pluviales; 6° « Égout pluvial » : canalisation ou fossé destiné à la collecte et au transport des eaux pluviales et souterraines ; 7° « Ég out sanitaire...
...-2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
...tracé des allées véhiculaires se fait le plus parallèlement possible aux courbes de niveau ; 4. L‱aménagement des fossés en bordure des allées véhiculaires est réalisé de façon à empêcher le ravinage et l‱érosion de leur surface ;...
...its miracles! L’essaierez-vous? Plus d’info sur recyc-quebec.gouv.qc.ca. AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE bas C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré Un feu de petite...
...ON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPL ICABLES À L’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCE AUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE M OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETI...
...u une loi. Cours d'eau : Toute masse d'eau qui s'écoule dans un lit avec un débit intermittent, à l'exception des fossés. Enseigne : Toute représentation picturale, écrit, emblème, drapeau, bannière, panneau ou autre obje...
...de refroidissement, à moins que ces eaux ne soient mélangées aux eaux usées; 4° « égout pluvial » : égout ou fossé de voie publi que en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et...
...cent et la rue Saint -Patrick; - Ajouter le chemin du Lac -Brennan; - Modifier les travaux de reprofilage de fossés, réfection de f ondation / pulvérisation, rechargement et pavage pour des travaux de reprofilage de fossés,...
...n de la facturation. À défaut, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. 6.1.3 – Ponceaux et fossés Description Tarifs (plus les taxes applicables) Coût du permis (demande) 100 $ Travaux de constru...
...végétal; iii) Un déboisement d’une largeur maximale de 7,5 mètres pour l’aménagement du chemin d’accès et un fossé s’il y a lieu. Ce dernier d oit être sinueux et être positionné de sorte à ne pas produire une vue complèt...
...relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon). Pour les citoyens résidant en face d’un fossé : diriger les eaux du drain français et celles de la pompe de puisard (en anglais sump pump) dans le fossé et non dans...
...ellement enterré dans la boue des zones peu profondes (3 mètres et moins) d’une panoplie de milieux aquatiques, des lacs aux fossés. La vivipare chinoise résiste à diverses conditions, que ce soit la sécheresse, les produits chimiques ou les te...
...exotiques envahissantes Cette plante annuelle pousse près des plans d’eau, des milieux humides, sur le bord des fossés et des routes. Bien qu’elle soit reconnue pour ses qualités ornementales, il s’agit d’une compétitrice agressive. Elle...
...les d’attente, tout en étant équitable pour tous. Il vous permettra de faire le grand ménage de votre propriété, ou de votre fossé! Matières acceptées Sans frais Sertpuariens : ordinateurs, périphériques d’ordinateurs et d...
...-Liguori; Modifiée par Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemi...
...cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau s itué sur le chemi...
...eige provenant d’une propriété privée (entrée de cour, aire de stationnement, etc.) sur le domaine public (trottoir, rue, fossé, borne-fontaine). 5 5 SÉCURITÉ / NOËL Faites-en un nettoyant maison! Déposez quelques branches dans un pot empli d...