Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
Programme d'entraînement à haute intensité, mais à faible impact qui vous permet de transformer votre corps. En augmentant la vitesse et en combinant les mouvements de Pilates et de yoga, cet entraînement vous donne plus de cardio, de force et de so......
...la rue , selon un angle variant entre 0 et 180 degrés , et où se retrouve l’entrée principale. De plus, lorsqu’un garage est intégré ou attenant au bâtiment principal, celui -ci fait partie intégrante du bâtiment principal et de s...
...391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au...
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...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN...
...– LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT (GARAGE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 3...
...5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE EXISTANT 5.3 4978, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOT NUMÉRO 5 353 693 ZONE RC-13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N...
...i 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme le garage détaché existant localisé à un minimum de 5,6 mètres de la limite avant e n lieu et place de la marge avant minim...
...E PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE RUR -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -0...
...l’émission du permis de construction numéro 2018 -01051 autorisant la construction d’un bâtiment principal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre...
...mmandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conformes la résidence et le garage détaché existants construits au 2262, rue Martel. L a résidence est localisée à un minimum de 7,3 mètres de la limit...
...’usage est localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords...
...l ne peut implanter un bâtiment accessoire sans avoir obtenu un permis à cet effet. Que ce soit un cabanon, remise, garage, serre, abris, pergola, gazebo, kiosque, tonnelle ou construction similaire sans, au préalable, avoir o...
...O 372 -89 7. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’ÉQUIPEMENT – ELPC INC . – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – GARAGE MUNICIPAL – 3751, CHEMIN SAINT -ALPHONSE 8. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 8.1 (3512), RUE ALBERT –...
...O 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO...
...T NUMÉRO 5 300 986 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.4 COLLÈGE CHAMP AGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CEN...
...5 300 527 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE AVEC GARAGE AT TACHÉ 6.6 (3841), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 529 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abrogé et...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au PI...
...O 5 529 033 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
..., une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la constru ction d’un garage détaché. Le garage détaché sera d’une superficie de 111,48 mètres carrés, malgré que la superficie ma...