...axes 2024 1 er mars 20 avril 1 er juin 20 juillet 1 er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement (Internet, institutions financ...
...des taxes 2024 1er mars 20 avril 1er juin 20 juillet 1er septembre 20 octobre Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement. Débit préautorisé...
...donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques : parc des chutes Dorwin, parc des Cascades et plage municipale. Modes de paiement acceptés sur place : Argent comptant Carte de crédit Carte de débit
...nant accès aux 3 parcs récréotouristiques : parc des chutes Dorwin, parc des Cascades et plage municipale. Modes de paiement acceptés sur place : Argent comptant Carte de crédit Carte de débit
Ventes des immeubles pour non-paiement des taxes La procédure de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires représente l’un des moyens dont disposent les municipalités et les centres de services scolaires pour...
...qui y circule ou qui y pratique une activité doit être titulaire d'une autorisation d'accès délivrée sur paiement des droits prévus au règlement concernant la tarification d es biens et des services de la M unicip...
...seurs locaux intéressés à fournir des produits et services à la municipalité à s’inscrire au registre des fournisseurs. Paiement des fournisseurs par virement bancaire Procédure pour recevoir vos paiements par virement bancaire : La...
...t apporté des modifications à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières en introduisant une exonération du paiement du droit de mutation lorsque le transfert est effectué entre des ex-conjoints de fait dans les 12 mois suivant la da...
...nsable de la cour municipale. Nous vous invitons ainsi à consulter leur site Internet pour connaître les modes de paiement des constats d’infraction. Consulter site de la MRC de Matawinie
À titre d’exemples : Fraude téléphonique du paiement URGENT Les personnes ciblées ont été appelées par téléphone en mentionnant qu’un de leur proche, souvent un petit-fils, était détenu et avait besoin de quelques milliers de dollars pour...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
...de Noam le musicien 10 h à 14 h - Ma tente à lire sera présente à tous les marchés Marchands et producteurs* Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Atelier Au fond du bois...
...lire sera présente à tous les marchés 11 h - Épluchette de blé d'inde (GRATUIT!) Marchands et producteurs* Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quin...
...tous les marchés 11 h - Performance acoustique de Caroline Allatt (La Voix) Marchands et producteurs* Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quin...
...oducteurs 10 h à 14 h - Ma tente à lire sera présente à tous les marchés Marchands et producteurs* Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quin...
...ssionnées 10 h à 14 h - Ma tente à lire sera présente à tous les marchés Marchands et producteurs* Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quin...
...supplétif d’un montant maximal de 200 $ par immeuble transféré est imposé aux acquéreurs dont la transaction est exonérée du paiement des droits de mutation immobilière. Le droit supplétif ne s’applique pas lors du transfert d’un immeuble résultant d...
...Présentation de la demande Toute demande doit être accompagnée d’une preuve justificative d’inscription ou de paiement de l'année en cours. Elle doit être présentée au Service des loisirs et de la culture au plus tard le 1 er décembre...
...ermis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur rendez-vous. Contactez-nous pour connaître les modalités. Formulaire de procuratio...