...vous au grand air grâce aux défis de la Saint-Patrick, une activité présentée par Home Hardware Rawdon, ou laissez-vous transporter par une conférence de Simon Jolivet sur l’immigration irlandaise au Centre communautaire Metcalfe. Des soirées festive...
...ge privé est de trois mètres et dix (3,10) centimètres ; 5. Un garage privé peut êtr e converti en pièce habitable. La porte de garage doit être enlevée et remplacée par des ouvertures ; R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 202...
...de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineu re; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déroga...
...c auser un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...e causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déroga...
...et que la dérogation n’a pas pour effet d’aggraver les r isques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général. L’implantation prévue du garage est à une...
...uctures et aux équipements pour la phase 2 du projet domiciliaire Lac aux S ources, les modifi cations nécessaires à apporter à la phase 1, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 9....
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins , de leur droit de propriété et que la déro...
...jet de l’avis de motion, seront prohibés dans la zone concernée; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité de Rawdon apportera des modifications à certains usages ou dispositions applicables aux Règlements de zonage numéros 372...
...uctures et aux équipements pour la phase 2 du projet domiciliaire Lac aux Sources, les modifi cations nécessaires à apporter à la phase 1, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 9....
...E RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur le plan d’urbanisme » et le numéro 2021 - 01 . Il abroge le règlement numéro 379 -89...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et q ue la déro...
...t de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déro...
...Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères p résents : De reporter à une date ultérieure, la décision du conseil municipal concernant la demande d’ usage conditionnel plus ample...
...s et destinée à abriter des personnes, des animaux ou des choses. Capacité portante du sol : Capacité du sol à supporter une construction, un usage ou aménagement quelconque, déterminé par une étude géotechnique préparée par un ingéni...
...et de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogati on ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...un préjudice sér ieux à la personne qui demande les dérogations mineures; CONSIDÉRANT QUE ces dérogations ne portent pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et qu...
...R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI S...
...REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIR...
...que fois que le contexte se prête à cette extension. Dans le présent règlement, l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION Les table...
...n téléphonant au 450 834.2596, poste 7114).En guise de profit additionnel pour la cause, le comité vous invite à apporter vos bouteilles et canettes consignées à la plage municipale, le 15 octobre entre 11 h et 14 h.VISITE DE PROPRIÉTÉSLes...
...causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérog...
...ratifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abr...
...de causer un préjudice sérieux à la personne qui demande la dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la déroga...