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...ENTALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC ....
...uestions déposées par les citoyens conformément à l’avis public affiché. M. Jean Yves St Denis : Comment la refonte règlementaire proposée par la municipalit é rencontre -t-elle les obligations et orientations demandées par les ar...
...’ALLOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VE...
...OLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20...
...développement révisé et ses amendements; CONSIDÉRAN T QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités...
...développement révisé et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE la Munici palité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE par la présente la...
...e développement révisé et ses amendements ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de...
...es soient remplacées ou abrogées par un autre règlement; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a procédé à la refonte de ses règlements d’urbanisme en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la...
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...ire l’objet de permis de construction avant l’entrée en vigueur du futur règlement de zonage ac tuellement en processus de refonte; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de la renco...
...l’allocation de transition. 12. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. Octroi de contrat – Refonte du site internet – 9254 -3685 Québec inc (F.A.S. Blanko agence numérique) 14. Autorisation de mise en vente...
...écurité routière. Le 22 septembre dernier s'est enfin terminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des...
...Nombre de permis et de logements en 2020 et 2021 UN BILAN DE SANTÉ POUR LE LAC PONTBRIAND ACTUALITÉS EN BREF 4 Refonte des règlements d’urbanisme La majorité des nouveaux règlements concernant les plans d’implantation et d’intégrat...
...des règlements relatifs au stationnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge nécessaire de procéder à une refonte et une mise à jour de son r èglement en matière de stationnement sur les chemins, terrains et autres e...
...50 000 $ Changement air climatisé 2e étage 25 000 $ 25 000 $ Refonte site internet 55 000 $ 55 000 $ Infrastructure routière & équipemen...
...chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refonte complète de sa réglementation municipale , le tout afin de se conformer aux nouvelles exigences et aux nouvelle...
...vigueur sera remplacé . Projet de Règlement numéro 131 -2020 relatif aux animaux La Municipalité procède à une refonte complète de sa réglementation concernant les animaux afin de se conformer aux nouvelles exigences et obligat...
...t concernant les chiens et son règlemen t d’application; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de procéder à une refonte complète de la réglementation actuellement en vigueur ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlem...
...èmes d’ alarmes incendie sur son territoire ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge à propos d’effectuer la refonte complète de sa règlementation relative aux systèmes d’ alarmes incendie; CONSIDÉRANT QU’ un avis d...
...les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refonte complète de sa réglementation municipale , le tout afin de se conformer aux nouvelles exigences et aux nouvelles...
...mplantation sur les terrains à forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir...
...mplantation sur les terrains à forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir...
...xtérieure avec possi bilité de reconstruction ayant une architecture semblable à ce qu i s’est envolé en fumée? Refonte règlementaire Vu l’importance du sujet et pour une participation citoyenne plus nombreuse, serait -il...