...ent principal, de bâtiment accessoire, de piscine, de mur de soutènement, d'installation septique, les travaux de remblais et de déblais et autres aménagements extérieurs. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M...
...eurs ouvrages appropriés destiné à les accueillir ; 4. L‱abattage d‱arbres ainsi que les travaux de déblais et de remblais sont réduits au minimum (ceux requis pour la construction principale ainsi que les constructions et aménageme...
...le cadastre ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites à même le sol, des déblais, remblais, quais, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peu...
...fondrement ou érosion. L’aménagement des extrémités doit respecter les critères suivants : 1. Les pentes de remblais à chaque extrémité du ponceau doivent être d’un rapport de un vertical pour un et demi horizontal (1V : 1,5 H)...
...rrain sont identifiées et aménagées conformé ment aux exigences réglementaires applicables ; d) Les déblais et remblais sont limités afin de respecter la topographie naturelle du site. Le drainage des lieux est adéquate...
...égétation (et sa haute ur à maturité), tout en minimisant son impact visuel et les opérations de déblais et de remblais ; 6. Les avantages des propositions au niveau architectural, sa contribution à la création d‱un...