...ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADM INISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ACQUISITION DES LOTS N° 4 994 242, 6 267 516 ET UNE PARTIE DU L...
...AT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2...
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...OT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent:...
...geau, les élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent...
...VERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent...
...ON AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICA...
...u d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de cé...
...nierie - Modification de l’emplacement du point de dosage de coagulant dans les étangs aérés SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts -conseil inc. - Demande de certificat d’autorisation - Dépla...
...ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MANDAT POUR QUATRE AN S À L 'UNION DES MUNICIPALI TÉS DU QUÉBEC POUR L 'ACHAT DE SEL DE DÉGLA...
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...– TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 2019 -10-10 09:56 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION –...
...ONS ENGAGEMENTS CON TRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMENT AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERS...
...ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE CONTRAT - FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MANDAT POUR QUATRE AN S À L 'UNION DES MUNICIPALI TÉS DU QUÉBEC POUR L 'ACHAT DE SEL DE DÉGLA...
...126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE – RUE...
...PLICABLES À CERTAI NS TARIFS 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 8. IMPL...
...ANNULATION D ’APPEL D ’OFFRES – LOCATION D ’UN CHARGEUR SUR ROUE S AVEC OPTION D’ACHAT SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (SUSPENDU ) 11. INTERDICTION...
...LAJEUNESSE (RETIRÉ) 12. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILI...
...LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. Franç...
...’appliquent, les règles suivantes s’appliquent : a) La norme ou disposition particulière prévaut sur la disposition générale ; b) La disposition la plus restrictive prévaut. 2. À moins que le contexte n’indique un sens différent, il e...
...DE 700 000 $ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATIO N – PROLON...
...CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. MAINLEVÉE - CLAUSE RÉSOLUTOIRE – LOT N ° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. DEMANDE AU C...
...ur suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HA...
...ment; CONSIDÉR ANT QUE par souci d’équité, la M unicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services app licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion d...
...NTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N ° 5 530 195 ET 5 530 024 (MATRIC...