...INISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE...
...ssurer l‱intégration des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱envi...
...cours d’eau ou d’un lac La distance minimale entre l’emprise d’une voie de ciculation (inclu ant un chemin forestier) et la ligne des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un lac doit être de 45 m pour les secteurs qui sont desser...
...7. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL)...
...-Massey (à la hauteur de la rue Mason) Pour sécuriser les lieux, des dos d’âne permanents s’ajouteront à ces endroits : • Chemin Forest • Rue Albert • Rue Saint-Georges • Rue Cedar • Chemin du Golf • Rue Lakeshore Drive • 7 e Avenue...
...it al de chacun lors de ce refinancement; CONSIDÉRANT les soldes disponibles suivants : 112 : Glissement de terrain chemin Forest 1 975.14 $ 115 : TECQ 10-13...
...ation des zones boisées naturelles et au maintien maximal du couvert végétal : i) Le déboisement du couvert forestier ne devrait pas s’effectuer à moins de 8 �P�q�W�U�H�V� �G�H�V� �O�L�J�Q�H�V� �G�H� �O�R�W� �O�D�W�p�U�D�O�H�V...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2-35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDE...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEM ENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUCHE ) - TRAVAUX...
...ation des zones boisées naturel les et au maintien maximal du couvert végétal : i) Le déboisement du couvert forestier ne devrait pas s’effectuer à moins de 8 mètres des lignes de lot latérales et arrière à l’exception des...
...public ou privé) d’une longueur de plus de 50 mètres (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’obj...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – 2E COUCHE DE PAVAGE – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉFECTIO...
...ANT que les acheteurs souhaitent acquérir c e lot dans le but de l’utiliser pour la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un centre d’interprétation; CONSIDÉRANT QUE...
...ervation des zones boisées naturelles et au maintien maximal du couvert végétal i) Le déboisement du couvert forestier ne doit pas s’effectuer à moins de 8 �P�q�W�U�H�V� �G�H�V� �O�L�J�Q�H�V� �G�H� �O�R�W� �O�D�W�p�U�D...
...NORMAND MAJEAU INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAVAUX - AUGMENTATION...
...OVISOIR E – 1ERE COUCHE D ’ASPHALTE (TRAVAUX 2020) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PA VAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST - HILL – SINTRA INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’INSTALLATION...
...; CONSIDÉRANT lexpertise écologique (caractérisation du milieu naturel) préparée par ABFR Aménagement Bio-forestier Rivest, Anny Malo, biolog iste, datée de juillet 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , ter...
...6 mois suivant le déplacement, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. Exploitation forestière 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme...
...vég étal et la plantation d‱arbres. La protection et la mise en valeur des arbres, des boisés et du couvert forestier permettant de limiter les espaces peu végétalisés ; 11. La q ualité des intervention s permettant de...
...ion et à la mise en valeur de l’environnement liées aux milieux humides, aux sites d’intérêts naturels, à l’exploitation forestière; Rendre applicable au Règlement sur les usages conditionnels certains types d’usage tels que la location...
...S SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFAC...
...S SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFAC...
...N – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2 -35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMAND...
...8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCHE D ’U...