...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉR ANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2018 . 18 -552 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 avril 202 1. 21 -197 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486,...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉR ANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 5 novembre 2018 . 18 -552 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...o Qu i sont les négociateurs de la municipalité dans le nouveau contrat de travail pour les pompiers de Rawdon ? Réunion du conseil, 14 avril 2021. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENTION DE LOCATION AUX F...
...IA Règlement numéro 1008; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 3 décembre 2018. CONSIDÉRANT la présentation du projet séance tenante par Madame la conseillère S...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 février 2019. 19-48 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et ré...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 février 201 9. 19 -106 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Roug...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 septembre 201 9, rouvert le 25 septembre 2019 . 19 -419 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madam...
...indirect sur le point 6.5. CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 avril , rouvert e le 1er mai 201 9. 19 -199 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la consei...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 27 mai 201 9. 19 -247 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSID ÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 juin 2019. 19 -308 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 12 août 2019. 6.1 L E PETIT WALK -IN – 3246, 6E AVENUE – LOT 5 354 082 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEU...
...AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 août 201 9. 19 -376 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...utoriser la vente de boissons alcoolisées lors de la tenue des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des cour ses et des jeux. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la...
...RÉVIS ION DE LA DÉCISION CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2021 , le conseil municipal a refusé la demande relative au 5138, rue Saint - Georges lor...
...sont prises à la majorité des voix. Chaque membre détient un vote et ne peut s’abstenir. ARTICLE 1 7 Réunion Le Comité se réunit, au besoin, lorsqu’une ou des demandes de certificat d’autorisa tion d e d...
...d’un or ganisme public, incluant les bâtiments de services (bloc sanitaire, vestiaire, poste d’accueil, salle de réunion, etc.) ; 3. Les lignes de distribution des réseaux d’aqueduc, d’égout, de gaz, d’électricité, de téléphone et...
...�F�R�P�P�H�W��X�Q�H��L�Q�I�U�D�F�W�L�R�Q . Article 43.3 Le présent règlement ne s’applique pas à des réunions, manifestations, spectacles, festivités ou réjouissances populaires autorisées par résolution du conseil....
...IL TENU E LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2021 5. DEMANDES RELATI...
...AI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 5.1 3198, 13 E AVENUE...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 568 2, ROUTE 125...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486,...