...CONSIDÉRANT QUE le Service de la sécurité incendie souhaite effectuer le remplacement de ses appareils respiratoires au cours de lannée 2018 et quil existe, en parallèle, un projet de ravitaillement en air respirable partagé avec...
.......................... . 44 Contraventions et pénalités particulières à la location à court terme ........ 44 Recours civil ................................ ................................ ............................... 45 Entré...
...orts, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) de lui accorder les permis de voirie au cours de l’année 2019 et qu’elle autorise le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la...
...on et la caractérisation des formations végétales et des milieux humides, un relevé des plans d‱eau et des cours d‱eau et la limite du littoral ainsi que toute caractérisation équivalente à celles exigées dans le ca...
...S.E.N.C. souhaite renouveler son offre de service de crèmerie mobile sur les sites touristiques de Rawdon au cours de la saison estivale 2020; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est favorable à ce qu’un tel service conti...
...S.E.N.C. souhaite renouveler son offre de service de crèmerie mobile sur les sites touristiques de Rawdon au cours de la saison estivale 2020; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est favorable à ce qu’un tel service continue...
...CHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 CONSIDÉRANT la création du marché public local « La Récolte » au cours de la saison estivale 2019; CONSIDÉRANT QUE ce marché est directement en lien a vec le Plan d’action i...
...isme et de l’environn ement dans un poste auxiliaire à temps complet; CONSIDÉRANT QUE la prestation de cet employé au cours des dernières semaines confirme le potentiel nécessaire pour combler le poste régulier à temps complet présentemen...
...r, pour et au nom de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce proje...
...pour et au nom de la Municipalité, le formulaire de demande de per mis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que toutes autres dem andes nécessaires dans le cadre de cette activité. Ce pro...
...l de ville pour obtenir 2 accès gratuit au parc des chutes Dorwin et à la plage municipale, valide pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les f...
...e tranche de population; Près de 41 % des étudiants du réseau collégial public québécois échou eraient à au moins un cours à la première session. Or, cet échec serait en lien direct avec des difficultés de lecture; CONSIDÉRANT QU’un je...
...de 37 740,48 $, taxes incluses, pour l’année 2021, pour environ six (6) parutions, ce nombre pou vant varier au cours du contrat, le tout sous réserve du dépôt des documents contractuels exigés, La Municipalité se...
...ire, décorative en fer forgé noir; Remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 viii) le recours à la haie de cèdres d oit être privilégié. a) critères relatifs à la topographie i) les construction...
...nfractions peuvent être imposées pour chaque j our que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de jur...
...ions peuvent être impos ées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de juridiction c...
...peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. 16.2 Recours civil Outre les recours par action pénale, la Municipalité peut exercer, devant les tribunaux de...
...) CONSIDÉR ANT QU’un service de camp adapté est offert sur le territoire de la Municipalité de Rawdon au cours de la période estivale par les organismes les répits de Gaby et l’Association des personnes handicapées Matawinie (...
...forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir un incidence sur le potenti...
...forte pente, que ce cadre règlementaire devra minimalement être intégré aux règl ements de refonte de la Municipalité en cours et sera opposable aux citoyens, que l’application de cadre règlementaire pourrait avoir un incidence sur le potenti...
...son utilisateur. PÉRIODE S DE QUESTIONS Article 16 Les sé ances du conseil comprennent deux période s au cours de squelle s les personnes présentes peuvent poser d es questions orales en s’adressant au président de l’assemblé...
...BY CONSIDÉRANT QU’un service de camp adapté est offert sur le territoire de la Mu nicipalité de Rawdon au cours de la période estivale par l’organisme Les répits de Gaby; CONSIDÉRANT QUE pour la saison estivale 2022, l...
...cation et de O¶(QVHLJQHPHQW VXSpULHXU ± Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades – 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17 -421 – Course pour la vie concerto – 29 avr...
...haussement du programme d’assistance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 – Travaux de réfection d’infrastructures sur la rue Church,...
...’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT N ° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768) 3163, 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRI...