...industries Harnois inc ., pour l’achat et l’installation de ce tte toile , pour un montant de 17 522,12 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux...
...VELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 2022 -02-22 11:02 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES M...
...de s chaussées à 900 tonnes pour la saison 2021 -2022, soit pour un montant estimé de 72 585 $, plus les taxes applicables. 21 -284 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...ur la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseils...
...r la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseil...
...403255 dossier général facturable 10842/11 - re: élections municipales 2 543.83 $ 2021-12-31 404209 SERV. PROF. PERCEPTION TAXES MUN. - ACTIONS SUR CTES 2021 3 280.59 $ 2021-12-31 404213 Bélanger Sauvé : requête en démolition dossier 105-144-21-00...
...t que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5%...
...ît que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5%...
...conforme et a été déposée par lentreprise S.R. Bourgeois et frère Ltée, pour un montant de 46 455, 65 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : R ÉSULTAT DES SOUMISSIONS ENTREPRISE OFFRE GLOBALE...
...65 décrétant des travaux de pavage sur la rue de la Pointe -Verte et autorisant une dépense et un emprun t de 45 915 $, taxes nettes. 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMRO 372 -89 (...
...rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. inc. , pour un montant de 219 722,48 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) SOUMISSIONNAIRES OFFR...
...rues Beach et des Commissaires a été déposée par l’entreprise Pavage J.D. inc. , pour un montant de 219 722,48 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) SOUMISSIONNAIRES OFFR...
...AFIN DE MO DIFIER DIVERSES DISP OSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
...été déposée par l’entreprise Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle) , pour un montant de 1 579 814,45$ , taxes incluses, les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) CONSIDÉRANT Q...
...ène du milieu, à laide du Formulaire de compilation de données dûment complété. ARTICLE 7 TARIFICATION Les taxes et compensations pour la fourniture de l eau et de lassainissement sont imposées en vertu du Règlemen...
...la Municipalité une telle ressource pour la saison estivale 2022, pour un montant jusqu’à concurrence de 4 320 $, plus les taxes applicables. 22 -252 EN CONSÉQUENCE , il est p roposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et r...
...sée par les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des mat...
...LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 1...
...dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent ( 50 %) du coût d’acquisition de l’arbre avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’aide financière sont acceptées...
...pour tous vos services! À partir de votre compte citoyen, vous pouvez dorénavant vous inscrire au compte de taxes en ligne, vous pouvez consulter votre rôle d’évaluation et faire une demande de permis! Consultez la...
...ogramme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deu...
...cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des couches lavables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera ac cordée par famil le. Les deman...
...n'y aura pas de cours les 7 et 10 avril pour le congé de Pâques. Les cours sont maintenus durant la relâche scolaire). Les taxes sont incluses dans le prix des activités. ACTIVITÉS AQUATIQUES Programmation aquatique offerte à la piscine de l'école...
...ramme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’ai de financière sont accepté...
...arché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4 SÉCURITÉ INCENDIE 5 ORGANISMES 6 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES Le 20 juillet HORAIRE D'ÉTÉ DE L'HÔTEL DE VILLE (jusqu'au 4 septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30...