...résentants délégués par la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du dire...
...football, sport d’élite, etc.). L'activité doit se dérouler entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l'année en cours. Remboursement de 50 % du coût d’inscription : pour un maximum de 200 $ par enfant (coût d’inscription minim...
...priété privée; CONSIDÉRANT QUE lauteur des dommages refuse et/ou néglige, sans justification, deffectuer le remboursement des sommes réclamées par la Munici palité et quil y a lieu de mandater les procureurs de la Mun...
...ébec à titre de représentants de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général e...
...édération canadienne des municipalités (FCM) à titre de représentant de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le remboursement des dépenses de l’élu participant à ce congrès, et ce, sur présentation de pièces justificatives...
...ur la gestion financière municipale donnée par la FQM . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général...
...ur la gestion financière municipale donnée par la FQM . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général...
...ardi 31 mai 2022 de 8h30 à 16h, pour montant de 50 $. D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général e...
...471 400 $ 18 956 388 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 2 277 031 $ - 4 109 226 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 464 790 $ 1 668 620 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 14 800 $...
...édition des Fleurons du Québec le 21 novembre prochain. D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur g énéral e...
...r au 32 e colloque annuel de Fondation Rues Principales. Dautoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces jus tificatives et sur approbation du dire...
...t et d’animation » de Fondation rues Principales. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du dir...
...travaux publics et que le solde disponible de cette réserve est de 238 533 $, laquelle sera affectée au remboursement d’une partie des dépenses prévues par le présent règlement d’emprunt; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion...
...22 106 563 $ 23 775 991 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 4 944 443 $ - 5 227 604 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 984 426 $ 2 284 715 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 15 000 $...
...N TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCI...
...e - Perspective d'action en faveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général e...
...emprunts municipaux , le conseil peut affecter l’excédent des deniers provenant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt es t entièrement remboursé, verser au fonds général les sommes excédentaires;...
...JETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS D ’OFFRES UMQ - SERVICES PROFESSIONNE LS -...
...18 956 388 $ 19 199 061 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 4 109 226 $ - 4 289 077 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 1 668 620 $ 1 717 772 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 37 765 $...
...de la rue Henri prévus au protocole d’entente à intervenir sera effective, la Municipalité effectuera le remboursement au promoteur d’un montant n’excé dant pas 5490,00 $, taxes en sus, le tout sous réserve du respect par...
...775 991 $ 24 945 811 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 5 227 604 $ - 5 227 604 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 2 284 715 $ 2 111 906 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 29 200 $...
...s : D’autoriser le paiement de l’inscription pour trois (3) élus pour un montant de 84 $, ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur gé...
...e - Perspective d'action en f aveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général e...
...qui se déroulera le 29 avril 2019 , à titre de représentant délégué de la Municipalité de Rawdon. D’autorise r le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et s...
...qui se déroulera le 29 avril 2019 , à titre de représentant délégué de la Municipalité de Rawdon. D’autorise r le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et s...