...5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - Z...
...ains et champêtres. De plus, l‱architecture représente des caractéristiques reliées aux bâtiments patrimoniaux villageois (d‱influence anglaise, américaine ou québéc oise) ; 4. L‱architecture des bâtiments est conçue en fonc...
...DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDE NTIELLE R1 -71 À MÊME DES PART...
...’est la municipalité, pourquoi ? o Il y avait -il une clause de force majeur dans le contrat qui responsabilisait le village ? o Qu’elles sont les raisons de M. Breault pour avoir demandé le vote et voter contre cette résolution ?...
...ntérêts 14. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des partie s...
...DÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’anci en Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de règlements de zonage numéro 2021 -02, de lotis...
...t ses am endements relatifs à l’émission des permis et certificats d’autorisation • Règlement de zonage numéro 372 -89 (Village) • Règlement de zonage numéro 402 (Canton) • Règlement de construction numéro 1014 • Règlement 116 -03...
...8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENT...
...n du second projet de Règlement numéro 372 -89 -54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone C3 -63 à même une partie de la zone C4 -6...
...teurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règ...
...RÈGL EMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 40...
...9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS...
...N 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-64 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO R...
...T ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1...
...ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMEN TS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7...
...d’égout sanitaire et d’égout pluvial et 333 -87 relat if aux branchements à l’égout de la Municipalité du Village de Rawdon, ainsi que t out autre règlement antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses sont inco...
...RAL 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE C4 -61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE...
...CTIONS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE R ÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTI...
...DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATI ON DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -71 À MÊME DES...
...ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMEN T NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1...
...MUNICIPALITÉ DE RAWDON RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 Abrogeant et remplaçant les règlements 530 -94 (Village de Rawdon) et 38 -99 (Municipalité de Rawdon) relatifs aux nuisances ATTENDU QUE le Code munici...
...r un événement qui combine vélo de route et vélo de montagne. Profitez de magnifiques parcours qui sillonneront autant les villages voisins que les sentiers de vélo de montagne de la Tournée des Cantons! À vous de choisir votre randonnée pour...
...as de manquement 9. Avis de motion – Règlement numéro 372- 89-60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl...
...as de manquement 9. Avis de motion – Règlement numéro 372- 89-60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl...
...le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones R4-8 et R2-88 du secteur Village, sont conformes aux exigences du Règlement de lotiss ement numéro 371-89 de la Municipalité ou ont fait l’objet d’u...