...9 h - Présentation et adoption du budget 2023 Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe NOUVELLE SIGNALISATION À RAWDON Détails dans le mot du maire en page 2 Novembre 2022 RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE :...
...éjà, il nous faut penser à la période de la rentrée scolaire et aux activités automnales, dont vous trouverez les détails dans les pages qui suivent. Mais qui dit « rentrée scolaire », dit aussi « sécurité ». En ce sens, pour...
...anisme a fait, le 26 août 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d'un garage détaché dans la marge latérale gauche de la résidence. Le garage sera localisé à un minimum de 1,3 mètre de la limite latéra...
...dification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16 . Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif au...
...NDEMENTS , REMPLA ÇANT LE RÈGLEMENT NU MÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE MODIFIER DIVERSES INFRACTIONS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 139 -2021...
...réserve financière pour les dépenses relatives à la tenue des élections municipales du 5 novembre 2017 est en vigueur dans la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger ce règlement, le solde de cette réserve...
...S AÎNÉES DE LANAUDIÈRE 24. AMÉLIORATION ET ACQUI SITION D ’UNE TABLE DE PING -PONG EXTÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELA...
...C TION NUMÉRO 2021 -04 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède au remplacement de ses règlements d’urbanisme dans le cadre de la révision de son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été...
...l’approbation des plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains dans certaines parties du territoire identifiées au présent règlement. ATTENDU QUE cette exigence s’applique en su...
...on au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la somme allouée dans l e cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 23. Embauche étudiant Préposé au...
...on au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la somme allouée dans l e cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 23. Embauche étudiant Préposé au...
...RCULATION DE CES VÉHICULES À CERTAINS ENDROITS CONSIDÉRANT une problématique de passage de camions et de véhicules-outils dans le Domaine des Cascades, soit via les rues Krieghoff, Suzor-Côté et des Cascades afin de se rendre plus rapidement à l...
...der à l’agrandissement de la zone C4-61 afin d’y inclure la propriété du 3321-3329, 1 ière Avenue actuellement localisée dans la zone R2-60; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné aux pr ésentes. 18-469 EN CONSÉQUENCE, il est déposé...
...tique en 2002 en tant que conseiller municipal. Il assure les fonctions de maire de Rawdon depuis 2021. Bonne continuité dans votre carrière politique! Nous vous souhaitons la réalisation de vos projets les plus chers. HOMMAGE À GILBERT BOURG...
...ville » afin de fixer à 8 le nombre maximal d’étages des bâtiments principaux pour favoriser une dens ité plus élevé e dans le périmètre urbain ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes . 19...
...ent numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement et souhaite réviser le nombre de membres dans la composition de ce comité ; CONSIDÉRANT QU ’à la séance du 15 novembre 2018 , un avis de motion du présent règl...
...ion actuelle en districts é lectoraux respecte les articles 9, 11 et 12 de la Loi sur les élections et les référendums dans les m unicipalités (RLRQ, c. E-2.2); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède à une deman de de reconduction de sa div...
...plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 dans le cadre de l’entente à intervenir entre la Municipalité et Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricul...
...4.2) permet à a municipalité d’adopter un règlement pour prohiber la circulation de tout véhicule routier dans les chemins qu’elle indique pourvu que cette prohibition soit indiquée par une signalisation appropriée;...
...numéro 68 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipalité et af...
...numéro 68 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipalité et af...
...22. PROJET D ’OPTIMISATION DES RESSOURCES DES SERVICES DE SÉCURIT É INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEME...
...LIT É RELIGIEUSE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES...
...EANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 18. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES NOYERS À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R EL...
...GLEMENT NUMÉRO 144 -2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION DES VÉHI CULES ROUTIERS À CER TAINS ENDROITS DANS LE PÉRIMÈTRE URBAIN 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016...