...ar la Municipalité, dûment complété et signé par le requ érant, comprenant notamment mais non limitativement, les informations suivantes : a) Nom, adresse et numéro de téléphone du requérant ; b) S‱il est différent du requérant...
...ISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJ...
...BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 CONSIDÉRANT QUE le programme Biblio -Santé est un service d'information à l’intention des usagers du système de santé ainsi que des proches aidants coordonné par l’Asso...
...redi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlemen...
...de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...Couleur 0,50$ / page pour tous les formats Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information. Copie certifie conforme 1,00 $ par page 5 A Taxes incluses. Support informatique (cdrom, cl US...
...Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne rempl acent aucunement les textes légaux des différents rè...
...faisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec; CONSIDÉRANT l’importance de...
...il entre une unifamiliale jumelée, une bifamiliale de deux étages et un duplex? 4-Pour de meilleures informations et explications en présence des citoyens , pourquoi les membres du Conseil ne remettent -Il pas à plus...
...ndredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents rè...
...– SECTION LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIME DE RETRAIT E DES SALARIÉS SYNDIQUÉS CONSIDÉRANT une s éance d’information tenue au printemps 2019 pour proposer aux salariés syndiqués l’adhésion au régime de re traite à finan...
...faisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec; CONSIDÉRANT l’importance de...
...née au comité consultatif d’urbanisme, le conseil municipal souhaitant obtenir des précisions et des compléments d’informations avant de rendre une décision . 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 –...
...les dans les plus brefs délais. 41. Parole aux conseillers Monsieur le conseiller Renald Breault donne un comp lément dinformation sur le point numéro 40.1 à lordre du jour. Monsieur le conseiller Raymond Rougeau donne des in format...
...edi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Juin 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 20 avril 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlem...
...érogation mineure visant à rendre conforme un bâtiment accessoire (garage) existant localisé au 3043, rue Willow. Des informations com plémentaires ont été demandées; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25...
...EGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET...
...edi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Septembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...aphies récentes de l’immeuble visé permettant la compréhension de l a demande de dérogation; 10. Toute autre information jugée nécessaire par le fonctionnaire désigné pour l’évaluation de la demande; Le fonctionnaire désigné peut...
...IDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer la Coalition Québ écoise dans s es démarches pour améliorer l’information communiquée aux fumeurs quant aux risques associés au tabac et aux nouve aux produits dont les effets so nt géné...
...position des scellés; Formulaire de compilation de données : document dans lequel le propriétaire doit indiqu er les informations relatives à limplantation du compteur requis pour son immeuble. Immeuble non résidentiel : tout imm...
...ermera à 18h? Devra -t-on engager des surveillants pour le respect de ce règlement? 3- Afin de favoriser une information à un plus grand nombre de citoyens, quelle est le contenu de l’entente d’opération et de convention de locatio...
...nnée sur une période maximale de cinq ans. Que la Municipalité s’engage à fournir à l’UMQ, dans les délais fixés, les informations nécessaires à l’appel d’offres. Que la Municipalité s’engage à respecter les termes et conditions dudit...
...e Rawdon a vendu l’immeuble décrit ci-dessous pour la somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette transaction de vente apparaissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6...
...a réalisation des travaux. 8.3 Le promoteur est tenu de fournir à la Municipalité en tout temps, toute information utile relativement à la natur e de la tâche qu’il ou que l’entrepreneur général s’engage à effectuer, DLQVL...