...ÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTI...
...ules routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes d e leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre...
...ETS DE MATAW INIE (RITDM) 27. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE D ’UNE ADJOINTE ADMINIS TRATIVE POUR LES SER VICES INCENDIE...
...AGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE...
...ITÉ DU TRAVAIL 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – BOÎTE DE CAMION (UNITÉ 144) – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 31. VENTE – AUTOPOMPE -CITERNE FREIGHTLINER ANNÉE 2006 (UNITÉ 881) – SERVICE DE LA SÉCURITÉ I...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTR OI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA...
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avi...
rawdon.ca Le Marché public La Récolte, de retour tous les samedis, du 24 juin au 26 août. Plusieurs activités et animations accompagneront les producteurs! Détails au rawdon.ca Marché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4...
...TRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CITERNE INTER 20S (UNITÉ 180 -91 ) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE 2021 -01-19 08:18 17. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS S...
...21 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION...
...RS E T DE LA CULTURE 24. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE À LA PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDI...
...ne des conditions stipulées au présent règlement n’est pas respectée; - Lorsque la Municipalité décrète, par avis public, une interdiction de brûlage sur son territoire. ARTICLE 11 ACCÉLÉRANT Il est interdit d’allumer,...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTI...
...ER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBE...
...du présent règlement; 13° « responsable de lapplication du présent règle ment » : tout employé du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre fonctionnaire municipal autorisé par le co...
...E JOHANNE GUILBEAULT 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE R...
...tion des véhicules routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Tra nsports ou sur lesquels le ministre...
...s directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séance s seront publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les me...
...gents de la Sûreté du Québec , les employés de la division des Parcs et espaces verts du Service des travaux publics ainsi que toute autre personne autorisé par voie de résolution du Conseil municipal. ARTICLE 11...
...on : 9 février 2016 Résolution n o : 16-63 Règlement adopté le : 8 mars 2016 Résolution n o : 16 -120 Avis public d’entrée en vigueur le : 11 mars 2016 Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe...
...RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURI TÉ, LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE MODIFIER DIVERSES INFRACTIONS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLE...
...2022 -01-14 10:51 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TUR...
...e d’approvisionnement St -Patrick au ré seau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien...
...ENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 6...
...ET ESPACES VERT S 17. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2020 – PRÉPOSÉS À LA DIVISIO N VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER – POS...