....5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 ...
...5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 101...
...Kimberly St D enis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De nommer Monsieur Gabriel Cyr au poste de responsable des techniciens en urbanisme (volet permis), et ce, rétroactivement au 29 juin...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...lexia Gauthier Ariane Jasmin Rosalie Delorme Préposé(e) à l’entretien : Davin Young Jessy Tremblay Gabriel Généreux Surveillants -sauveteurs Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy...
...pendant la période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar...
....1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEM...
...és pour la période estivale 202 1 : Bureau d’accueil touristique Coordonnateur au bureau d’accueil touristique Gabriel Benoît Préposés au bureau d’accueil touristique Justin Aubry Camp de jour Coordonnatrice du servi...
...3543, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010...
...n mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré...
...orable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un garage attaché à partir de l'abri d'auto existant, lequel sera localisé à un minimum de 0 mètre du bâtiment accessoire existant m algré la distance...
...ement. Dans ces cas, l‱utilisation de la pierre naturelle taillée de grande dimension ou de blocs de bétons préfabriqués sont privilégiée; 10. Lorsque nécessaires à la stabilisation des ouvrages et des cons tructions, les...
.... 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamètre du tuyau ou du raccord, sa classification, le numéro de...
...a disponibilité de son compteur dea u; Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant lea...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le présent règlement, on entend par « couches lavables » : couches neuve s fabriquées en tissus lava bles, réutilisables et conç ues pour être utilisées par des enfants. ARTICLE 3 OBJECTIF...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABRI À BOIS 6.2 (5323), RUE DE LA COLLIN E – LOT NUMÉRO 5 353 999 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONT...
...hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement de...
...3543, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010...
...e féminine réutilisables est faite pour une personne mineure, la demande doit être signée par la personne ayant l’autorité parentale ou la garde légale de la personne mineure . ARTICLE 5 MONTANT DE L'AIDE FINANCIÈRE Le montant de...
...incendie Tout système d’alarme installé ou à être installé sur le territoire de la municipalité de Rawdon doit être fabriqué et installé selon les normes de l’industrie et doit assurer un rendement efficace afin qu’il ne se déclenche pas...
...2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matér iaux de revêt...
...auteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement...
...ur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représentant les matériaux de revêtement...
...onnement pour plus d'information. RAPPELS HIVERNAUX Il est interdit de déposer la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit d...