...PHIR – LOT NUMÉRO 5 528 576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE 7.7 (3802), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SE...
...N – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LA QUEEN RESTO -BAR – 3638, RUE QU...
...6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MAXI – 3397 -3399, RUE QUEEN – LOT...
...CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démonter les équipements et leurs accessoires déjà en place. CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Servi...
...RUE METCALFE – LOT 4 994 315 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.2 (4109), RUE CHAMPLAIN – LOT 6 290 191 – ZONE R6-55 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 (4 LOGEMENTS E...
...CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité de l’acheteur, si requis, de démonter les équipements et leurs accessoires déjà en place. CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Servi...
...DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M A...
...aintenant compléter votre demande de permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achala...
...5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈ...
...des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Bâtiment principal et bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 5135, rue de la Promenade-du-Lac Lot 5...
...de la rue des Bois -Francs, connue comme étant le lot numéro 5 302 436 ainsi que des infrastructures et ouvrages accessoires à ladite rue , laquelle est intervenue aux termes de l’acte translatif de propriété enregistré au regist...
...3826, RUE PELLAN – LOT 5 528 940 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.7 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUM...
...association dont la mission consiste à préserver le Village Canadiana, le patrimoine, l'art et la culture et les rendre accessibles au grand public par l'entremise d'expériences originales ; CONSID ÉRANT QUE cet te Fondation ainsi que l’e...
...URES 5.1 2247, RUE VILLENEUVE – LOT 5 353 247 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D ’AUTO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE T-8...
...s sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons truction dun bâtiment accessoire de service (garage); CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comit é consultatif durbanisme relative...
...acquisition d’une table de tennis de table extérieure);• Sécurisation des enfants aux abords des écoles;• Offre d’activités accessibles afin de briser l’isolement des familles (nouveaux 5 à 7 familiaux) et poursuite des actions ciblées en 2022.Comit...
...ON D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MI...
...LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMA INE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...ÉRANT QU’actuellement, les produits hygiéniques jetables constituent d’importantes quantités de déchets dan s les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal...
...2018; CONSIDÉRANT une demande de soutien à la Municipalit é dont le prêt de locaux et de matériel, lutilisation de sites appartenant à la Municipalit é, des fermetures de rues, lautorisation de vendre des boissons et de la nourritur...
...té pour la saison estivale 2018 selon les tau x suivants : PREMIER VOLET (Service de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h...
...té pour la saison estivale 2018 selon les tau x suivants : PREMIER VOLET (Service de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h...
...DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M A...
...et récréotouristique qui inclura également différents types d’hébergement de faible capacité, du camping, des sites de tournage et des commerces, incluant la restauration, complémentaires à la vocation récréotouristique...
...s à bâtir ainsi que les rues. d) Le titre de propriété des lieux, comprenant les rues, les emprises, les sites d’aménagements paysagers d’entrée de développement, les parcs et sentiers piétonniers, si requis par la Munic...