...NSEIL TENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JUIN 2020 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juin 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du con...
...NUE LE 14 AVRIL 202 1 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 avril 202 1 à 19 h et de la séance ordinai...
...APPROBATION D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 202 1 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 mai 202 1 à 19 h a été remis e aux membres du c...
...1 SEPTEMBRE 201 9 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 septembre 2019 à 19 h et de la séance ex...
...T DES SÉANCES EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H ET 19 H30 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 décembre 2018 à 19 h et des séances extr...
...IL TENUE LE 12 JUIN 201 9 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 juin 201 9 à 19 h et de la séance extraord...
...2017 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 CONSIDÉRANT QUune copie des procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 décembre 2017 à 19 h 30, ainsi que des séances extr...
...3. A PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 22 janvier 2020 à 19 h a été remise aux membre...
...CONSEIL TENUE LE 9 SEPTEMBRE 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 9 septembre 2020 à 19 h et de la séance extrao...
...APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 202 1 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 20 janvier 2021 à 19 h a été remis aux mem...
...mer son engagement de tenir un registre d’utilisation pour le lieu temporaire d’élimination de neige et transmettre une copie au ministère, au plus tard le 10 mai 2019. De mettre en pl ace un plan directeur de gestion de la neige...
...DU CONSEIL T ENUES LE 18 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET 19 H30 ET LE 15 JANVIER 2020 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 décembre 2019 à 19 h et des séances extr...
...NSEIL TENUE LE 15 MAI 201 9 ET D E LA SÉANCE EXTRAORD INAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 27 MAI 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 mai 201 9 à 19 h et de la séance extraordi...
...ERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 23 AOÛT 2018 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 23 août 2018 à 19 h et le 6 septembre 2018 à 1...
...PROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 16 JANVIER 2019 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membre...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juillet 2019 à 19 h a été remis aux membres du conseil...
...EIL T ENUE LE 19 JUILLET 201 8 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 9 AOÛT 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 19 juillet 2018 à 19 h et de la séance extraordinai...
...AINSI QUE SON MODE DE FINANCEM ENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR ALTALINK C 8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. IN...
...APPROBATION D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 21 AOÛT 201 9 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 201 9 à 19 h a été remis aux membres du con...
...considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur...
...FÉVRIER 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 FÉVRIER 202 1 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 10 février 2021 à 19 h et de la séance ordin...
...ue ? Peut -on les lire, tout en respectant l’aspect confidentiel ces soumissions ? J’aimerais en avoir une copie ? Article 1.4.3 Fonction co mmerciale, page 45 o Vous considérez la rue Queen et la rue Metcalfe comme une...
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...ISE EN PLACE D ’UN SENTIER GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VERSALINK C 7030 – BIBLIOTHÈQUE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – XEROX CANADA INC . 15. MANDAT...
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