...POINTE -VERTE E T AUTORISANT UNE DÉP ENSE ET UN EMPRUNT DE 45 915 $ 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION S AU MONTANT DE 6 122 000 $ Q...
...11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OB LIGATIONS AU MONTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER...
...ement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 6239 che min du Lac -Clair Nord – Lot numéro 5 529 422; CONSIDÉRANT QU’une af...
...et Monsieur le conseiller Bruno Desrochers , dont le principal mandat sera de présenter des suggestions et des solutions à court, moyen et à long terme afin d’accroître l’accessibilité des véhicules hors route à l’i ntérieur du périmètre urbain....
...ion des permis et certificats d’autorisation concernant les dis positions applicables à la location résidentielle à court terme (31 jours et moins) – résidence de tourisme, les dépôts relatifs au certificat de localisation et à la déclar...
...AR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN E MPRUNT DE 559 379 $ 4. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 5 206 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JA...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMEN T RE...
...lement numéro 2021 -05 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 3405, Route 335 – Lot numéro 5 530 483 ; CONSIDÉRANT QU’une affich e a été inst...
...ÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 2021 -05-13 09:16 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATI...
...PERMIS ET CERTIFICAT S D ’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES 2020 -12-07 13:38 DÉPÔTS RELATIFS AU C ERTIFICAT DE LOCA...
...lémentaires en forêt publique d’ici 2080, ce qui re présente 200 000 hectares de forêt publique, pour assurer le futur à court, moyen et long terme de l’acériculture au Québec; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de protéger le potentiel acé...
...lement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 5760, rue Weiss – Lot numéro 5 353 397; CONSIDÉRANT la recommandation formulée pa...
...el récréotouristique. f) L’impact financier du projet pour la Municipalité et la capacité du projet à augmenter, à court et à moyen terme, la richesse foncière collective de notre population. Les analyses requises par les six (6) critères...
..., des dépenses qui n’ont pas encore fait l’objet de déboursés et qui sont reliées à des engagements contractuels à court ou à long terme, par exemple les dépenses reliées au ser vice de la dette, un contrat de déneigement ou d’enlèv...
...illers et conseillères présents : De ratifier la réactivation du dossi er d’employée de Madame Dominique Valcourt à titre de préposée au service à la clientèle remplaçante à temps partiel pour la période du 6 au...
...illers et conseillères présents : De ratifier la réactivation du dossi er d’employée de Madame Dominique Valcourt à titre de préposée au service à la clientèle remplaçante à temps partiel pour la période du 6 au...
...espect exige de traiter toutes les personnes avec égard et considération. La civilité implique de faire montre de courtoisie, p olitesse et de savoir -vivre . 4.1.5 Loyauté envers la Municipalité La loyauté demande de...
...e. La Municipalité ne peut être poursuivie en dommages , si la vente, n’a pas lieu pour quelque raison que ce soit, et n’encourt aucune obligation envers les offrants à cet égard. De nommer la directrice du Service des finances et sec...
...ruire doit progressivement s'éloigner de la ligne des hautes eaux afin d'atteindre la voie existante sur la plus courte distance possible, et ce, de façon à viser le respect des présentes normes. Les dispositions du présent article...
...r la Municipalité. Exploitation forestière 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme) et renouvellement annuel 1 000 $ / année Exonération de taxes. Inst...
...terdit avant l’émission du permis. Saviez-vous qu’il est obligatoire de vous procurer un permis pour faire de la location à court terme de 31 jours et moins? Communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'environnement pour plus d'information...
...MENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTI...
...DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIE LLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET...
...GLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...
...ATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATI...