...VICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) CONSIDÉRANT QUE suivant une récente rencontre entre et la direction générale et un employé (dossier n° 41), il a été convenu d’un commun accord de mettre un terme au lien d’emploi e...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du dé veloppement durable. 18 -449 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’imme...
...mois additionnels aux fins de signature de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsi...
...lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de rue. Toutefois, dans le but d’ajuster leur direction le long des courbes, d’équilibrer la superficie des terrains ou de dégager des perspectives, les l...
...consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la co...
...vertes sur les fermes du Québec; CONSIDÉRANT QUE les 2 fermes participantes désirent installer des enseignes directionnelles temporaires; CONSIDÉRANT QUE les Règlements de zonage numéro s 372 -89 et 402 prévoient que de telles e...
...sur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...ur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère Stéphanie Labelle e...
...nt d’un (1) an pour la gestion de l’Écocentre ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations favorables de la direction générale et de s Services impliqués dans ce dossier . 18 -609 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...ation de faire part de toute situation de con flits d’intérêts ou d’apparence de conflits d’intérêts à la direction générale. Il est également interdit à tout employé : 5.3.1 d'agir, de tenter d'agir ou d'ome...
...Clapet antiretour » : un dispositif étanche de protection contre les refoulements permettant l’écoulement unidirectionnel dans le réseau d’égout; 2° « Code national de la plomberie » : « Code national de la plomber...
...Lac -Gratten, du Lac -Morgan, Forest et Bélair, afin d’accroître la sécurité routière , et ce, dans les deux (2) directions; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de la division voirie du Service des t...
...nouveaux panneaux « Arrêt » seront aussi installés : • Intersection des rues Lakeshore Drive et des Cardinaux dans les 2 directions, entre le 1 er mai et le 31 octobre de chaque année • Intersection de la route 337 et du chemin du L...
...ATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. EMBAUCHE APPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CU...
...i entre 8 h et 17 h. Chaque inspecteur s’identifiera au moyen d’une carte d’identité avec photographie certifiée par la direction de la MRC. 5 5 ACTUALITÉS LE SAVIEZ-VOUS? La Municipalité dispose de plusieurs défibrillateurs DEA sur le terri...
...PLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANTS AUX CONTRATS DE TRAVAIL – DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. EMBAUCHE – COORDONNATEUR EN CHEF DES SITES – POSTE AUX ILIAIRE...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...
...ervice de la sécurité incendie 16. Autorisation – Revenu Québec 17. Sens unique – Rue des Commissaires en Direction Nord (entre la 6 e Avenue et la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires e...
...olongement de la limite sud -est de la propriété sise au 5094 , route 125, cette limite, de nouveau son prolongement en direction sud -ouest et les limite s municipale s sud -ouest et nord -ouest jusqu’au point de départ. District élec...
...L ’ÉCOLE DES CASCADES (P AVILLON SAINT -LOUIS ) – AUGMENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKES...
.... NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVIC E DU GREFFE 22. EMBAUCHE D ’UNE RESPONSABLE DE L ’E...
...re marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de très près à la mise à jour et à la réalisation de notre Plan d’action intégré...
...et ses amendements 29. Installation – Panneaux « arrêt » - 7e Avenue à l’intersection de la rue Albert – Direction Nord 30. Persévérance scolaire – CREVALE 31. Proclamation de la première Journée nationale de promotio...