Séance ordinaire du conseil municipal Du 29 avril 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVIT...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈG...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
Séance ordinaire du conseil municipal 30 mai 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18...
...pour solliciter les personnes qui y travaillent est prsume avoir t invite de faon expresse. « Imprimé » : Tout document imprimé tel que circulaires, dépliants, annonces, publicités, prospectus, cartes d’affaires ou tout autre document...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme...
...GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 1 er novembre de 8 h 30 à 17 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metc...
...d’ouv erture . 4.2 Toute personne qui désire obtenir un permis d’accès saisonnier doit soumettre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assuran...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...du présent règlement, fait une déclaration fausse ou trompeuse ou refuse de fournir un renseignement ou un document quil doit fournir en vertu du présent règlement commet une infraction et est pass ible des amendes suivantes...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
...nstructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe...
...nsultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ces documents sont également disponibles sur le site internet de la Municipalité au x liens suivants : premier-projet-r2021- 02...
...2-6 peut être consultée au bureau d e la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ce document est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 02-6-VF.pdf (rawdon.ca) Donné...
...taire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une descriptio...