Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 janvier 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERT...
Séance ordinaire du conseil municipal 31 octobre 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE N...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE...
...ce du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signatur...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR...
...-2 Article 3.4 La délégation de pouvoir prévue au présent règlement est assujettie aux dispositions prévues aux documents suivants : - Les règles d’attribution des contrats prévues au Code municipal ou au Règlement sur la gestion c...
...ments requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier, les renseignements et documents suivants : 1° son nom et ses coordonnées; 2° la race ou le type, le sexe, la couleur, l’année de naissance, l...
...ion relative à la salubrité ou à la sécurité des lieux . Le fonctionnaire désigné peut exiger tous les plans ou documents autres que ceux mentionnés au présent règlement, qui lui sont nécessaires à l'étude d'une demande de permis....
...ve du Québec ou d’un règlement adopté sous leur empire est à l’effet contraire, toute personne désirant s’abonner à divers documents municipaux (ex : procès -verbaux, liste de s permis, etc.) doit acquitter un tarif 120 $ par an ou 10 $ par...
...GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 1 er novembre de 8 h 30 à 17 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metc...
...En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du caractère p...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...d’ouv erture . 4.2 Toute personne qui désire obtenir un permis d’accès saisonnier doit soumettre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assuran...
...nstructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...taire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une descriptio...
...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
...nsultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ces documents sont également disponibles sur le site internet de la Municipalité au x liens suivants : premier-projet-r2021- 02...
...UWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le...