...que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de reg roupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité dé...
...NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR...
...o 19 -484; CONSIDÉRANT les enjeux légaux et fin anciers relatifs aux trois scénarios analysés; CONSIDÉRANT les ententes bénéfiques déjà intervenues avec la Municipalité de Sainte -Julienne pour le partage de ressources de l’état -maj...
...iste des comptes à payer/fournisseurs 34.2 Liste des paiements émis 34.3 Liste des engagements 34.4 Liste des ententes 34.5 Liste des amendements budgétaires 34.6 Journal des salaires nets 35. Correspondance 36. Aff...
...que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de reg roupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité...
...rne les bonnes habitudes et le bon comp ortement. 1.3 Entente Le conseil de la Municipalité de Rawdon peut conclu re des ententes avec toute personne, organisme ou autre entité afin de l’autoriser à pourvoir à l’ application, en tout ou en parti...
...écise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶ UMQ; CONSIDÉRANT QUE la propo...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49....
...S COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38...
...T É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MA...
...écise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶ UMQ; CONSIDÉRANT QUE la propo...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES ENTENTES 37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAI RES 37.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 38. CORRESPONDANCE 39....
...pour services d’incendie entre municipalités avait été sanctionné par la municipalité ; dernièrement on indique que c’est ententes ne sont plus existantes, pourquoi ? o Qui étaient les négociateurs de ces ententes ? o Qu i sont les né...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. A...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37....
...TRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNAT...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. A...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 27.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 27.4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. A...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 43.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 43.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 43.4 LISTE DES ENTENTES 43.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 43.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 44. CORRESPONDANCE 45. A...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMEND EMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 C...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 62.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 62.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 62.4 LISTE DES ENTENTES 62.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 57.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 57.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 57.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. A...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 45.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.4 LISTE DES ENTENTES 45.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 45.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 46....
...TE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 51.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 51.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 51.4 LISTE DES ENTENTES 51.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1...
...TORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR...