...ATION D ’UNE ÉMISSION D’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVIC E ET DE SES ÉQUIPEME NTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...in) - 2101, rue Adélaïde Navigation sur le lac Pontbriand Encombrants et résidus domestiques dangereux (RDD) Entretien des installations septiques L’importance de la vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique doit se faire réguliè...
...éras d ’auto surveil lance, soit : - l’achat d’une caméra d’auto surveillance au montant de 5 195 $, plus les frais d ’installation, d’exploitation et les taxes applicables; - la location d’une caméra d’auto surveillance pour une période...
...éras d ’auto surveil lance, soit : - l’achat d’une caméra d’auto surveillance au montant de 5 195 $, plus les frais d ’installation, d’exploitation et les taxes applicables; - la location d’une caméra d’auto surveillance pour une période...
...ecte est terminée, il est important de ne pas laisser vos bacs vides en bordure de rue. 5 5 URBANISME VOUS POSSÉDEZ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES? Il est très important pour les propriétaires d’installations septiques de prendre connaissance des...
...u d’un forage permettant le passage d’une conduite sous la rue Alfred, afin de procéder à l’implantation d’une installation septique sur le terrain vacant localisé de l’autre côté du chemin, le tout afin de desservir la résidence sise...
...IPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEPTIQUE — LOT 5 528 679 (MATRICULE 8003-34- 7445) 19. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLEMEN...
.... DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 32. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - RUE SAINT -VINCENT 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’ASPHALTAG...
...(articles 106, 109, 659 et 659.1 LERM). SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux gli...
...o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité;...
...ir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour...
...o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité;...
...AL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTE L– RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CASERNE INCENDIE –...
...ET IMMOBILISATIONS » POUR LA SUITE FINANCIÈRE MUNICIPAL E– PG SOLUTIONS INC . 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’INSTALLATION D ’UNITÉS MURALES AU 2E ÉTAGE DE L ’HÔTEL DE VILLE – OMNI VENTILATION INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉ...
...ns de construction ou de réalisation d‱un ouvrage, notamment pour les bâtiments, les allées de circulation, les installations septiques et les aires d‱agrément ; i) L‱identification et la localisation des lacs , des cours...
...ment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayage en vue de l'édification et de l'installation d'une cons truction sans avoir obtenu un permis de construction ou une autorisation à cet effet. 2.1.3...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...T DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N P...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...en respectant les recommandations du manufacturier. Article 11 Registre Le propriétaire ou lexploitant dune installation de prétraitement des eaux décrite au présent chapitre doit conserver dans un registre, pendant d...
...ront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la M...
...e à 30 % et dont la superficie permet l‱implantation du bâtiment principal et des aménagements acc essoires (installation septique, ouvrage de prélèvement des eaux souterraines, allée d‱accès, etc.) ; Le projet de lotiss...
...-02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 2021 -03; CONSIDÉRANT QUE la cont...
...stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination...