RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...ZONAGE NUMÉRO 402 – HAUTEUR DU BÂTIMENT P RINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC - 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈ...
...SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les co...
...ET DE MODIFIER LES NORMES DE CONSTRUCTION APPLICABLE S À L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON. CONSIDÉRANT QU’ un règlement de construction est en vigueur dans le secteur Canton et le secteur...
...0 % 2024 3 615 000 $ 2.10000 % 2025 Prix : 98.63100 Coût réel : 2.43192 % 5 - MARCHÉS MONDIAUX CIBC INC. 384 000 $ 1.95000 % 2021 393 000 $ 2.00000 % 2022 402...
...DINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...
...our assurer la paix, l'ordre, le bon gouvernement et le bien -être g énéral sur le territoire de la Municipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT QUE le c onseil juge nécessaire d'assurer la sécurité et la tranquillité des endroit...
...GLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 161 – ZONE 3 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈ...
...du présent règlement; 12. Toute autre information jugée nécessaire pour l’évaluation de la demande dont une étude de marché et/ou une étude d’impact. Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » En plus des plans...
...lement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règlements numéro 339 du Canton de Rawdon et numéro 374 -89 du Village de Rawdon concernant les dérog ations min eures », tel que modifié par son am...
...ique COUNTRY ; CONSIDÉRANT QUE les activités principales incluant de l’animation ainsi que la tenue du 2 e marché LA RÉCOLTE se dérouleront le samedi 3 août et que la ferme ture de la rue Queen entre la 4e Avenue et la 6 e Av...
...ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol , les semis, l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché. Le présent règlement n’a pas également pour but d’e mpêcher l’utilisation de l’eau potable à des fin...
...ique COUNTRY ; CONSIDÉRANT QUE les activités principales incluant de l’animation ainsi que la tenue du 2 e marché LA RÉCOLTE se dérouleront le samedi 3 août et que la ferme ture de la rue Queen entre la 4e Avenue et la 6 e Av...
...LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MAN DAT – COMITÉ CONSULTATIF EN ENV...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CON SIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chap...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond Rougeau Mesdames et Messi...
...glement, dont les dispositions s'imposent à toutes personnes, s‱applique à l'ensemble du territoire de la Muni cipalité de Rawdon. Concurrence avec d’autres règlements ou des lois Le fait de se conformer au présent règlement ne...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond Rougeau Mesdames et Messi...
...– CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉ...
...994 752 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.4 MUNICIPALITE DE RAWDON - 3599, RUE CHURCH – LOT 4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93...
...8. Avis de motion – Règlement numéro 120 -2018 relatif aux reje ts dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout...
...R LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTION...
...RDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CENTRE COMMERCIAL RAWDON / AMIR – 3205, 1ERE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...– CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CENTRE COMMERCIAL RAWDON / AMIR – 3205, 1ERE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...