...ENT # 24 - 99 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L'ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D'AUTORISATION TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions déclaratoires ................................ ................................ ...........
...re existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et les dimensions des cases de stationnement, des all ées de circulation,...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT...
...souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’...
...neure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distan...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈ...
...13,25 $ 10,75 $ 23,50 $ 14,25 $ CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique b asée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance...
...AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENTRE CONSIDÉRANT l’augmentation de certains coûts relatifs au traitement des matières résiduelles, le tarif applicable au traitement des matériaux de construction déposés à l’écocentre do...
...U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la dis...
...U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la dis...
...é dans Lanaudière; CONSIDÉRANT QUE la lecture et l’écriture sont néces saires à l’apprentissage de toutes les matières scolaires et que c’est en éveillant tôt le s enfants au monde de l’écrit qu’on obtient les meilleur...
...$ 33 505 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 25 000 $ - 20 000 $ RÉSERVES 441 389 $...
...OSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNIC...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de c ollecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QUE le contrat actue...
...nces nécessaires afin d'intégrer le m arché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées , poursuit ses activités ; CONSIDÉRANT une demande d’appui financier additionnel de 4000 $ la...
...nces nécessaires afin d'intégrer le m arché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées , poursuit ses activités ; CONSIDÉRANT une demande d’appui financier additionnel de 4000 $ la...
...S POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFAC...
...per les compétences nécessaires afin d'intégrer le marché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées; CONSIDÉRANT une demande pour un appui financier addition nel de la part de cet organisme . 18 -347...
...er les compétences nécessaires afin d'intégrer le marché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées; CONSIDÉRANT une demande pour un appui financier additionnel de la part de cet organis me . 18 -347...
...cipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavables et réutilisa bles afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’envi...
...37 765 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 20 000 $ - 25 000 $ RÉSERVES 365 445 $...
...t la neige peuvent rendre la tâche plus complexe! Voici quelques conseils pour vous faciliter la vie : Pour éviter que vos matières ne gèlent et collent dans votre bac, nous vous suggérons de déposer des morceaux de carton de façon à recouvrir les...
...al souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène fém inine réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’e...
...ormité mineure CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le « taux du transport des matières en vrac », zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération...
...é dans Lanaudière; CONSIDÉRANT QUE la lecture et lécriture sont néces saires à lapprentissage de toutes les matières scolaires et que cest en éveillant tôt le s enfants au monde de lécrit quon obtient les meilleur...