...R HUGO – JOBERT INC 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGE...
...projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONS...
...PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PRO GRESSIF ET ACCEPTATI ON PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBERT INC . 51. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF E T ACCEPTATION PROVIS OI...
...projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONS...
...RAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . –...
...réation du lot projeté no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors...
...37 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DÉNEIGEMENT 2021 ET INVESTISSEMENTS DANS LES PARCS MUNICIPAUX 24. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC - PARTIE DE LA RUE METCALFE – SECTION DU LOT 4 996 257 – MATRIC...
...rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements paysagers d’entrée s de développement et l’asphaltage; c) «Travaux »: Les travaux...
...11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE -ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PARC DES CHUTES DORWIN – ALLIANCE DE L ’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION...
...let, partiel, auxiliaires et étudiants - Service à la clientèle - Service des travaux publics, divisions voirie et parcs et espaces verts - Service des loisirs et de la culture (bibliothèque Alice Quintal) - Pandémie Covid -...
...ières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri se concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux-ci es...
...t calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fon ds de roulement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mise en valeur...
...t de la date d’échéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – M. Martin Coutu – Lot 6 053 005 – Matricule 8397 -95 -7794 21. Cess...
...CUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISO N HIVERNALE 2022 -2023 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNIC...
...CES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICI...
...Pour l’évaluation d’une demande d’usage conditionnel, les objectifs sont les suivants : 1. Favorise r le déploiement du parc industriel ; 2. Permettre un amalgame d’usages conditionnels compatibles à titre industriel léger et para...
...ser du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et espaces verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité...
...t n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrain s de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricu...
...en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci e...
...CAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET...
...en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci e...
...tiers de la superficie dont elle a besoin pour réaliser le projet. Jacqueline Breault : 1-Le coût estimé du parc à chiens étant de 15 000$ a) Où sera -t-il situé? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consult...
...-37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994...
...NC . – MATRICULE N ° 8999 -67 - 4715 10. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – RUE QUEEN – LOT NO 5 301 169 – GROUPE EVEX INC . - MATRICULE...
...pecter ses obligations et de répondre aux exigences du contrat; CONSIDÉRANT l’achalandage important dans les parcs et espaces publics, la Municipalité doit embaucher une agence de sécurité complémentaire afin de pallier aux be...