...coratifs; - Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux...
...4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D USAGE CONDITIONNEL RELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AF...
...Services Sanitaires MAJ inc. F.A.S. Compo Recycle Ricova Services inc. BORDEREAU 1 SERVICE DE BASE DE PO RTE -À-PORTE 1 254 050,40$ 1 082 708,34$ BORDEREAU 2 Gestion de l’écocentre 120 000,00 $ 458 089,02$ COÛT TOTAL...
...DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGA GEMENTS...
...le barrage du lac Rawdon ainsi que sur le pont P -05054 sur la route 337; CONSIDÉRANT QUE des modifications sont à apporter dans la désignation des lots devant faire l’objet de cessions et servitudes en faveur du Ministère des transports du...
...3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGL...
...et à améliorer le processus d’attribution et de gestion des contrats municipaux; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement, notamment quant aux dispositions conce rnant la gestion des dépassements des...
...limpôt foncier. De mandater la directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à se porter adjudicataire, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, des immeubles non vendus. Dautoriser le maire et...
...tives concern ant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec (L.Q. 2018, c. 8), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné aux pr...
...Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la deuxième période de questions. ENGAGEMENTS C...
...des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les fou...
...P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est t enue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à l a deuxième période de questions. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS...
...ltatif d’urbanisme a fait, le 26 juin 2019, une recommandation favorable visant à permettre la construction d’un garage détaché dans la cour avant. Le garage sera situé à un minimum de 2 mètres de la limite latérale droite en li...
...EMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORA...
...ipalité doit verser sa quot e-part de 10 % selon le montant révisé, le cas échéant; CONSIDÉRANT QUE le budget révisé napporte aucune m odification au montant précédemment approuvé. 18-42 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au...
...établis d ’après les spécifications du Code national de la plomberie . 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le dia...
...796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLE...
...PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES TECHNICIENS EN URBANISME...
...D E STÉRILISATION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E -...
...D E STÉRILISATION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - V...
...Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) Règlement numéro 1007 Construction dun bâtiment principal avec garage attaché et dun bâtiment accessoire 6.4 4147, rue du Lac-Saphir - Lot 5 528 566 Zone 1 au PI...
...La Municipalité atteste par la présente résolution que la programmation de travaux n° 3 ci -jointe comporte des coûts réalisé s véridiques et reflète les prévisions de coûts des travaux admissibles. D’autoriser la direc...
...T A T I V E S P a g e 2 Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur les usages conditionnels » et le numéro 2021 -05. Abrogation Le présent règ...
...tion. La Municipalité atteste par la présente résolution que la programmation de travaux ci -jointe comporte des coûts réalisés véridiques et reflète le s prévisions de dépenses des travaux admissibles jusqu’au 31...