...° 17 -455; CONSIDÉRANT la signature du protocole d’entente le 18 janvier 2016, révisé le 6 décembre 2016, selon les résolutions no ° 14 -378 et 16 -521; CONSIDÉRANT la note de service produite par le Chef de division – Hygiène du mi...
Municipalité de Rawdon Programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 Année de réalisation prévue Total PTI 2022 2023 2024 Informatique & administration Équipement informatique...
...ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES P ROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TENUES LE 11 ET LE 25 AVRIL 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MI...
...RE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NU...
...isionnel 5.2. 9.1 Tout membre du conseil doit res pecter toutes lois, politiques et normes (règlements et résolutions) en vigueur de la Municipalité et des organismes municipaux relatives aux mécanismes de prise de...
...Québec sous le numéro 23 354 480 à l’égard de O¶LPPHXEOHFRQQXHWGpVLJQpFRPPHpWDQWOHORW 302 37 5 objets des résolutions no 11 -202 et 17 - 211. D’autoriser le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à...
BUDGET 20 22 REVENUS 202 1 20 22 Taxes 15 785 904 $ 16 952 488 $ Tenant lieu de taxes 314 788 $ 345 263 $ Paiement de transfert 1 085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de......
...budget pour l’année 2023 au montant de 21 972 803 $, tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 2022 2023 TAXES 16 952 4 88 $ 17 967 807 $ 2022 -12-20 08:31 TENA...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
...ê tre déposée en séance avec mention dudit dépôt au procès -verbal. PROCÉDURES DE REPRÉSENTATION DES DEMANDES, RÉSOLUTIONS ET PROJETS DE RÈGLEMENT Article 27 Le président d’assemblée ou le secrétaire -trésorier, peut en...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGL...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE......
...uméro 2021 -02, de lotissement numéro 2021 -03 et de cons truction numéro 2021 -04 ont été adoptés aux termes des résolutions n 21 -113, 21 -114 et 21 -115 à la séance ordinaire du conseil municipal du 24 mars 2021; CONSIDÉRANT QU...
...Monsieur le conseiller Raymond Rougeau à titre de s ubstitut à la MRC de Matawinie; La présente résolution abroge les résolutions numér os 17-520 et 17-561 ainsi que toute autre résolution qui lui est incompatible. 21. A IDE F...