...AIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...
...AIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...
...à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition du lot 5 352 842, étant un terrain vacant situé en front de la rue de Rawdon Park, par l’entreprise Dubois -William inc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de c...
...CE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mess...
...ANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieur...
...SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les co...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SER VICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT LE RÈG...
...RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocole d’enten te relatif à l’octroi d’une aide...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...E EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesd...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CON SIDÉRANT QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chap...
...HON. PROF. DOSSIER G 3 181.30 $ 2021-04-19 394858 SERV. PROF. JURIDIQU 3 503.98 $ 73 983.08 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Nom du fourn...
...OT NUMÉRO 4 995 075 – ZONE R1 -30 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.4 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. - 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE C5 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO...
...) 9. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 9.1 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE ET SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508...
...NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.6 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. – 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – R...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DR OIT DE MUTATION APPLICABLE AUX...
...ROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET PILOT E POUR DEUX ANNÉES SUP PLÉMENTA IRES 9. AVIS DE MOTION –RÈGLEMENT N...
...1. Listes des rues privées conf ormes Adoption partie par partie Le Conseil municipal de la Municipalité de Rawdon déclare par la présente qu’il adopte le présent règlement chapitre par chapitre, section par section et...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROM...
...TRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MOND E & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.4 MUNICIPALITÉ DE RAWDON / POSTES CANADA – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEME...
...N ° 8799 -80 -4048) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 842 – TERRAIN , RUE DE RAWDON PARK - (MATRICULE N ° 8197 -69 -4400) 30. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352...
...LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT LE RÈG...
...ON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE D ’ACHAT D ’I...
...ISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEU...