...Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou groupe de lots formant une seule propriété foncière. T...
...t pour le véhicule pour laquelle elle est délivrée. f) La vignette n’est valide que pour la rue ou partie de rue pour laquelle elle est délivrée. 7.2 La Municipalité délivre une vignette de stationnement pour le parc des chut...
...ge rue Mary -Daly 9.5305 $ (1) 107 - Pavage rue Luc 10.2623 $ (1) 109 - Pavage rue Promenade -du -Lac 8.916 9 $ (1) 115 - urbain TECQ 10 -13 – secteur desservis 1.62...
...uiétude des lieux; 1. Réduire la pression sur le réseau routier et offrir suffisamment de stationnement hors rue pour répondre à la d emande; 2. Assurer que les constructions où l’usage s’exerce s’agencent avec l’enviro...
...stationnement afin d’augmenter les amendes prévues pour certaines infractions dont l’interdiction de stationnement sur une rue publique à un montant de 100 $ plus les frais; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séanc...
...B&B) Fermette No. de règlement Entrée en vigueur (1) L'usage est spécifiquement autorisé sur les terrains adjacent à la rue Park. USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone REC-10 Annexe 2 du Règlement de zonage GROU...
...iel Accès-Cité en ligne 12 159.76 $ 30 196.18 $ Service EXP 2021-01-08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.9...
...Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseille rs et conseillères présents : D’autoriser la fermeture de la rue Parkinson le 2 4 août 201 9, entre 7 h 30 et 18 h, ainsi que le prêt et l e transport de matériel de signali...
...-09 -2020 9183 -8672 Qubec Inc. Dneigement secteur S -11 590 411.58 $ 3 ans 14 -10 -2020 Jobert Inc. Ponceau rue Park 108 421.43 $ S/O 18 -11 -2020 Patriarche Architecture Serv. Professionnels – Quartier du Citoyen 15...
...4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTIO N DE TRAVAUX...
...Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 25. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 26....
...de l’évènement sur le terri toire de la Municipalité; D’autoriser la fermeture de la rue Lakeshore D rive, entre la rue Park Lane et le chemin du Golf, le 8 septembre prochain. 22. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX DE R...
...Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseille rs et conseillères présents : D’autoriser la fermeture de la rue Parkinson le 2 4 août 201 9, entre 7 h 30 et 18 h, ainsi que le prêt et l e transport de matériel de signali...
...8, rue Queen Lot 4 994 165 - Zone 4 au PIIA (Secteur Centre- Ville) Règlement numéro 508-93 Enseigne 6.2 3520, rue Pine Lot 4 994 544 - Zone 6 au PIIA (Se cteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovation, 2 e présentation...
...tationnement afin d’augmenter les amendes prévues pour certaines infractions, dont l’interdiction de stationnement sur une rue publique à un montant de 100 $ plus les frais; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règleme nt a été...
...Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser la fermeture de la rue Parkinson le 25 août 2018, entre 7 h 30 et 18 h, ainsi que le prêt et le transport de matériel et de signalis...
...de paiement numéro 1 au montant de 83 307,17 $, taxes incluses, pour les travaux d’ajout d’un ponceau sur la rue Park par l’entreprise Jobert inc.; CONSIDÉRANT les recommandations de la firme Les services EXP inc. en date du...
...d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 68...
...de paiement numéro 1 au montant de 83 307,17 $, taxes incluses, pour les travaux d’ajout d’un ponceau sur la rue Park par l’entreprise Jobert inc.; CONSIDÉRANT les recommandations de la firme Les services EXP inc. en date du...
...Adoption du projet de Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS...
...r et sans do ute d’autres. Et pourquoi ne pas tous les municipaliser par expropriation ce qui créerait une seule sorte de rue pour densifier les ru e existantes. 4 - Les propriétaires de lot actuel gardent -ils un droit acquis sur leur ancien...
...comité consultatif d’urbanisme, le conseil les jugeant conformes aux objectifs réglementaires définis : 8.4 (3846) rue Pellan – Regroupement des lots 5 528 938 et 5 530 606 – Zone 1 au P IIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1...
...VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 135 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LA RUE PRIVÉE GRA NDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX...
...rue Queen Lot 4 994 165 - Zone 4 au PIIA (Secteur Centre- Ville) Règlement numéro 508-93 Enseigne 6.2 3520, rue Pine Lot 4 994 544 - Zone 6 au PIIA (Se cteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Rénovation, 2 e présentation...
...d’un registre – Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travau x d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 68...