...projet pour un montant de 6 000$; CONSIDÉRANT QUE l’école secondaire des Chutes a fait une demande de subvention dans le cadre du programma PAFILR du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur; CONSIDÉRANT...
...projet pour un montant de 6 000$; CONSIDÉRANT QUE l’école secondaire des Chutes a fait une demande de subvention dans le cadre du programma PAFILR du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur; CONSIDÉRANT...
...D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M....
...orisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de territoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert...
...IOTHQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Com munications dans le cadre du programme pour les Pro...
...une somme de 2 323 719 $ sur une période de 20 ans et à affecter une somme de 176 152 $ provenant de la subvention du MTQ et une somme de 111 783 $ provenant du fonds général. Le Règlement d’emprunt numéro 164 est m...
...Octroi de contrat – Pièces d’asphalte sur diverses rues - 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Demande de subvention – Programme d’infrastructures Québec -Municipalités – Municipalité amie des aînés (PIQM -MADA) 30. Offr...
...20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION ...
...ité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352-1-62037 (14) - 2017- 07-03-47 CONSIDÉRANT la subvention maximale de 12 000 $ échelonnée sur trois années budgétaires accordée à la Municipalité par le min...
...fin qu’ils créent des possibilités d’emplois d’été; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de cette subvention pour l’année 2021 dans le cadre du volet Jeunesse Canada au travail da ns les deux langues officielles....
...20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION ...
..., pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Québ...
...pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découla nt de la présente résolution, notamment une demande de subvention au Programme dassistance fin ancière aux célébrations locales 2018 du Mouvement national des Québécoises et Qué...
...r aux études lors de la prochaine année scolaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de ce tte subvention pour l’année 2022 . 22 -39 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseill er Bruno Desroch...
...afin qu’ils créent des possibilités d’emplois d’été; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de cette subvention pour l’année 2019 dans le cadre du volet Jeunesse Canada au travail d ans les deux langues officielles. 19-6...
...ves CONSIDÉRANT la demande dappui formulée par lorganisme la Tournée des cantons de Rawdon concernant sa demande de subvention pour la consoli dation et lajout de sentiers multisports auprès du ministère de lÉducation et de lEnse...
...LIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et de Communications dans le cadre du programme pour les Projet...
...’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M....
...ONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES CONSIDÉRANT QUE l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon a déposé une demande de subvention pour la consolidation et l’ajout de sentiers multisports auprès du ministère de l’Éducation et de...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...tilisation moyenne de seulement 4 ou 5 heures? Les solutions écologiques de rechange financées par les présentes subventions permettent d’atténuer grandement ces impacts néfastes. Pour plus d’informations ou pour soumettre une demande d...
...Octroi de contrat – Pièces d’asphalte sur diverses rues - 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. Demande de subvention – Programme d’infrastructures Québec -Municipalités – Municipalité amie des aînés (PIQM -MADA) 30. Offr...
...afin qu’ils créent des possibilités d’emplois d’été; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéficier de cette subvention pour l’année 20 20 dans le cadre du volet Jeunesse Canada au travail dans les deux langues officielles. 2...
...risation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert...