...GRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D U...
...itoire de la m un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques muni...
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...es raccordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14)...
...EMENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC (MTQ) 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA ROUTE 341 SUD...
...lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plans J12 062-01 - feuillet C001 - C002 de C003, datés du 9...
...pour les festivités du Grand Frisson, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports , de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports (MTMDET). D’autoriser la directric...
...11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC CONSIDÉRANT une demande citoyenne auprès du Ministère des Transports (MTQ) aux fins de réduction de la vitesse sur la rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
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...DE L’ÉCOCENTRE 18 -618 Le directeur général et secrétaire -trésorier fait le point sur contrat de la collecte et du transport des matières résiduelles et de la gestion de l’écocentre octroyé à la séa nce extraordinaire du conseil du...
...ire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suiva...
...nada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de...
...ière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute pers...
...du chemin Parkinson les 21 et 22 août 2021, de 7 h 30 à 17 h, ainsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service...
...ttre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon s’engage à rembourser sans délai le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les sommes versées en trop lorsque : - le premier versement d’aide financière est s...
...des Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est...
...e l’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
... des Chevaliers de C olomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu’une demande d’autorisation auprès du ministère d es Transports. 20-65 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’u...
...ueen jusquau site du parc Nich ol Dappuyer la demande de fermeture temporaire de rue auprès du ministère des Transports, concernant la rue sous sa juridiction. Dautoriser la tenue de kiosques de vente de nourri ture et dalcool à l...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE...
...E SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE D...
...Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeur itinérant » : Toute personne qui transporte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe...
...UX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34....