...ERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEU...
...1 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66...
...BIENS ET DES SERVI CES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S PROJET DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 C...
COMMUNIQUÉ SPÉCIAL RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES PERSONNES INTÉRESSÉES À SE FAIRE ENTENDRE À L’ÉGARD D’UNE DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL Règlement sur les usages conditionnels n o 2021- 05 Demande : Exploita tion d’un...
Municipalité de Rawdon Programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 Année de réalisation prévue Total PTI 2022 2023 2024 Informatique & administration Équipement informatique...
...– 19h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS...
...AWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L ’ANNÉE 2020 PRO JETS DE RÈGLEMENTS 4. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE...
...3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIF...
...dre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services municipaux, le tout a...
...h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS...
...Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne peut en prendre connaissance au bureau de la soussignée, durant les heures régulières de bureau. Conformément aux disposit...
...19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2023 -2024 - 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS...
...numéro 2021- 01-2 a été adopté par le conseil de la Municipalité de Rawdon, et ce, suivant l’adoption d’un projet de règlement lors d’une séance ordin aire tenue le 12 février 2024. Ce règlement est entré en vigueu...
...rt 2 960 190 $ 3 346 316 $ Hygiène du milieu 2 65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798...
...ort 3 046 460 $ 3 141 965 $ Hygiène du milieu 2 451 231 $ 2 652 877 $ Cours d’eau 27 191 $ 29 360 $ Protection de l’environnement 127 735 $ 203 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610...
...rt 3 141 965 $ 2 960 190 $ Hygiène du milieu 2 652 877 $ 2 65 1 936 $ Cours d’eau 29 360 $ 36 000 $ Protection de l’environnement 203 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000 $ 15 000 $ Urbanisme 417 342...
...MÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D ’INFORMATION ET RÉ VISION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4. APPLICATI...
...MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE V2 -27 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 RÈGLEMENTS 4...
...ous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émil...
...SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 2018-12-14...
...995 542, 4 995 543 ET 4 996 017 – ZONE R1 -34 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF...
...e la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme triennal dimmobilisations 20 18-2019-2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 2018-01-...
...tion L imite de z one L imite de lot R oute régiona le R oute loc a le H ydrogra phie Zone de rés erve urba ine Zone priorita ire de développement C ontra inte na turelle et a nthropique Zone expos ée a ux glis s ements de terra in* Air...