...outier à une vitesse excédant 40 km/h NOM DU CHEMIN /RUE PRÉCISION 1re Avenue Sur toute sa longueur 2e Avenue Sur toute sa longueur 3e Avenue Sur toute sa longueur 4e Avenue Sur toute sa longueur 5e Avenue...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant ,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 3335, 2E AVENUE – LOT 4 994 853 – ZONE R2-60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372- 89 – ENTRÉE CHARRETIÈRE 5.2 1830,...
...021 et 03 -11 - 2021 Révisions 02 -12 -2021 Contribution municipale supplément aire 10% 1613 3220, 12e Avenue (22 logements) 72 527 $ 85 837 $ 1 331 $ 2802 4501, Queen (10 logements) 51 075 $ 51 075 $ 0...
...S prélèvera directement les sommes requises dans le compte su ivant : C.D. DE MONTCALM ET DE LA OUAREAU 915, 12E AVENUE SAINT -LIN -LAURENTIDES , QC J5M 2W 1 8. Que les obligations soient signé es par le maire et le...
...DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEMENT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 1...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 AOÛT 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rou......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 AVRIL 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rou......
...MÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE 7.3 3257, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994788 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊ...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AVRIL 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
...C . 47. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 - ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CH EMIN KILDARE - JOBERT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
....S. PAVAGE ROY ) 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE – JOBERT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......
...ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3335, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994853 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈG LEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIO...
...DS prélèvera directement les sommes requises dans le compte suivant : C.D. DE MONTCALM ET DE LA OUAREAU 915, 12E AVENUE SAINT -LIN -LAURENTIDES, QC J5M 2W1 8. Que les obligations soient signées par le maire et le secrétair...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 202 2 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...S prélèvera directement les sommes requises dans le compte suivant : C.D. DE MONTCALM ET DE LA OUAREAU 915, 12E AVENUE SAINT -LIN -LAURENTIDES, QC J5M 2W1 8. Que les obligations soient signées par le maire et le secrétaire...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Gui......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 MARS 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......